Ancien député · UDI-I
Le parcours de Michel Zumkeller
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- UDI-I UDI et Indépendants, membre du 26 mai 2020 au 21 juin 2022
- Profession déclarée
- Comptable
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 21 juin 2022 : 70 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
UMP, puis NI, puis UDI, puis LC, puis UDI-AGIR, puis UDI-I
26 mai 2020 → 21 juin 2022 (2 ans)
- UMP : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- UMP : membre du 26 juin au 19 sept. 2012 (2 mois)
- UDI : membre du 20 sept. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)
- NI : député non-inscrit du 21 au 26 juin 2017 (6 jours)
- LC : membre du 27 juin au 28 nov. 2017 (5 mois)
- UDI-AGIR : membre du 29 nov. 2017 au 10 juin 2019 (1 an et 6 mois)
- UDI-I : membre du 11 juin au 27 sept. 2019 (3 mois)
- UDI-AGIR : membre du 28 sept. 2019 au 25 mai 2020 (7 mois)
- UDI-I : membre du 26 mai 2020 au 21 juin 2022 (2 ans)
Commissions permanentes
Affaires culturelles, puis Affaires économiques, puis Lois, puis Affaires étrangères, puis Développement durable, puis Affaires culturelles et éducation, puis Défense, puis Finances, puis Affaires sociales
30 nov. 2021 → 21 juin 2022 (6 mois)
- Affaires culturelles : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Affaires économiques : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Lois : membre du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
- Lois : membre du 28 juin au 20 sept. 2012 (2 mois)
- Lois : membre du 9 oct. 2013 au 13 nov. 2014 (1 an et 1 mois)
- Lois : membre du 28 nov. 2014 au 30 janv. 2015 (2 mois)
- Lois : membre du 10 févr. au 3 juil. 2015 (4 mois)
- Lois : membre du 16 juil. 2015 au 15 nov. 2016 (1 an et 4 mois)
- Lois : membre du 25 nov. 2016 au 20 juin 2017 (6 mois)
- Lois : membre du 29 juin au 14 nov. 2017 (4 mois)
- Lois : membre du 13 déc. 2017 au 7 mars 2018 (2 mois)
- Lois : membre du 30 mars au 29 sept. 2018 (6 mois)
- Lois : membre du 19 janv. au 31 mai 2019 (4 mois)
- Lois : membre du 28 févr. au 9 mars 2020 (11 jours)
- Affaires étrangères : membre du 21 sept. 2012 au 8 oct. 2013 (1 an)
- Affaires étrangères : membre du 4 au 15 juil. 2015 (12 jours)
- Développement durable : membre du 7 au 27 nov. 2014 (21 jours)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 31 janv. au 17 févr. 2015 (18 jours)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 15 nov. au 12 déc. 2017 (28 jours)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 8 au 29 mars 2018 (22 jours)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 30 sept. 2018 au 18 janv. 2019 (3 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er juin 2019 au 21 janv. 2020 (7 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er au 27 févr. 2020 (27 jours)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 10 mars au 30 sept. 2020 (6 mois)
- Défense : membre du 16 au 24 nov. 2016 (9 jours)
- Affaires économiques : membre du 22 au 31 janv. 2020 (10 jours)
- Finances : membre du 1er oct. 2020 au 16 nov. 2021 (1 an et 1 mois)
- Finances : membre du 30 nov. 2021 au 21 juin 2022 (6 mois)
- Affaires sociales : membre du 17 au 29 nov. 2021 (13 jours)
10 remplacements ponctuels
- Affaires sociales · 2
11 janv. 2017, 27 oct. 2021 - Finances · 2
18 → 23 nov. 2015, 25 → 26 mai 2016 - Lois · 2
1er → 3 déc. 2020, 13 → 17 févr. 2021 - Affaires culturelles et éducation · 1
31 janv. → 1er févr. 2017 - Affaires économiques · 1
8 janv. 2020 - Affaires étrangères · 1
31 oct. → 6 nov. 2013 - Défense · 1
4 → 7 nov. 2016
Commissions spéciales et commissions ad hoc5 au total
Commission spéciale sur l'enfance délaissée et l'adoption
12 oct. 2011 → 21 mai 2012 (7 mois)
- Commission spéciale sur l'enfance délaissée et l'adoption : membre du 12 oct. 2011 au 21 mai 2012 (7 mois)
Commission spéciale sur la prostitution
22 oct. 2013 → 14 avr. 2016 (2 ans et 5 mois)
- Commission spéciale sur la prostitution : membre du 22 oct. 2013 au 14 avr. 2016 (2 ans et 5 mois)
Commission spéciale croissance et activité
13 déc. 2014 → 7 août 2015 (7 mois)
- Commission spéciale croissance et activité : membre du 13 déc. 2014 au 7 août 2015 (7 mois)
Commission spéciale LOLF - LFSS
8 mai 2021 → 9 févr. 2022 (9 mois)
- Commission spéciale LOLF - LFSS : membre du 8 mai 2021 au 9 févr. 2022 (9 mois)
Commission spéciale - Activité professionelle indépendante
4 nov. 2021 → 14 févr. 2022 (3 mois)
- Commission spéciale - Activité professionelle indépendante : membre du 4 nov. 2021 au 14 févr. 2022 (3 mois)
Commissions d'enquête4 au total
Commission d'enquête sur la surveillance filières et individus djihadistes
10 déc. 2014 → 2 juin 2015 (5 mois)
- Commission d'enquête sur la surveillance filières et individus djihadistes : membre du 10 déc. 2014 au 2 juin 2015 (5 mois)
Commission d'enquête sur la politique industrielle
14 nov. 2017 → 19 avr. 2018 (5 mois)
- Commission d'enquête sur la politique industrielle : membre du 14 nov. 2017 au 19 avr. 2018 (5 mois)
Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
14 janv. → 2 sept. 2020 (7 mois)
- Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire : membre du 14 janv. au 2 sept. 2020 (7 mois)
Commission d’enquête sur la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
21 janv. → 8 sept. 2020 (7 mois)
- Commission d’enquête sur la lutte contre les fraudes aux prestations sociales : membre du 21 janv. au 8 sept. 2020 (7 mois)
Commissions permanentes non législatives
Immunités · membre suppléant
7 oct. 2013 → 20 juin 2017 (3 ans et 8 mois)
- Immunités : membre suppléant du 7 oct. 2013 au 20 juin 2017 (3 ans et 8 mois)
Missions d'information5 au total · fonctions : secrétaire, rapporteur sur "La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique"
Simplification législative
6 déc. 2013 → 9 oct. 2014 (10 mois)
- Secrétaire · 11 déc. 2013 → 9 oct. 2014 (9 mois)
- Simplification législative : membre du 6 au 10 déc. 2013 (5 jours)
- Simplification législative : secrétaire du 11 déc. 2013 au 9 oct. 2014 (9 mois)
Professions juridiques réglementées
1er oct. → 17 déc. 2014 (2 mois)
- Professions juridiques réglementées : membre du 1er oct. au 17 déc. 2014 (2 mois)
Mécanismes européens pour les flux migratoires exceptionnels
18 nov. 2015 → 25 oct. 2016 (11 mois)
- Mécanismes européens pour les flux migratoires exceptionnels : membre du 18 nov. 2015 au 25 oct. 2016 (11 mois)
Mission d'évaluation et de contrôle
10 févr. 2016 → 20 juin 2017 (1 an et 4 mois)
- Rapporteur sur "La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique" · 10 févr. 2016 → 20 juin 2017 (1 an et 4 mois)
- Mission d'évaluation et de contrôle : rapporteur sur "La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique" du 10 févr. 2016 au 20 juin 2017 (1 an et 4 mois)
Concrétisation des lois
11 sept. 2019 → 20 juil. 2021 (1 an et 10 mois)
- Concrétisation des lois : membre du 11 sept. 2019 au 20 juil. 2021 (1 an et 10 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires2 au total
UIP
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
31 juil. → 30 sept. 2012 (2 mois)
- UIP : membre du 31 juil. au 30 sept. 2012 (2 mois)
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
27 oct. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
- APF : membre du 27 oct. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
Commissions mixtes paritaires43 au total
Projet de loi relatif à la création de la Banque publique d'investissement · membre suppléant
12 → 20 déc. 2012 (9 jours)
- Projet de loi relatif à la création de la Banque publique d'investissement : membre suppléant du 12 au 20 déc. 2012 (9 jours)
Relations administration-citoyens · membre suppléant
4 → 30 oct. 2013 (27 jours)
- Relations administration-citoyens : membre suppléant du 4 au 30 oct. 2013 (27 jours)
Article 11 · membre suppléant
22 oct. → 21 nov. 2013 (1 mois)
- Article 11 : membre suppléant du 22 oct. au 21 nov. 2013 (1 mois)
Article 11 (organique) · membre suppléant
22 oct. → 21 nov. 2013 (1 mois)
- Article 11 (organique) : membre suppléant du 22 oct. au 21 nov. 2013 (1 mois)
Transposition directive procédure pénale · membre suppléant
7 → 15 mai 2014 (9 jours)
- Transposition directive procédure pénale : membre suppléant du 7 au 15 mai 2014 (9 jours)
Récidive · membre suppléant
7 → 18 juil. 2014 (12 jours)
- Récidive : membre suppléant du 7 au 18 juil. 2014 (12 jours)
Délimitation des régions et calendrier électoral · membre suppléant
26 nov. → 17 déc. 2014 (22 jours)
- Délimitation des régions et calendrier électoral : membre suppléant du 26 nov. au 17 déc. 2014 (22 jours)
Communes nouvelles · membre suppléant
22 janv. → 4 mars 2015 (1 mois)
- Communes nouvelles : membre suppléant du 22 janv. au 4 mars 2015 (1 mois)
Exercice de leur mandat par les élus locaux · membre suppléant
10 → 19 mars 2015 (10 jours)
- Exercice de leur mandat par les élus locaux : membre suppléant du 10 au 19 mars 2015 (10 jours)
Croissance et activité · membre suppléant
28 mai → 4 juin 2015 (8 jours)
- Croissance et activité : membre suppléant du 28 mai au 4 juin 2015 (8 jours)
Délais d'inscription sur les listes électorales · membre suppléant
5 → 11 juin 2015 (7 jours)
- Délais d'inscription sur les listes électorales : membre suppléant du 5 au 11 juin 2015 (7 jours)
Renseignement · membre suppléant
12 → 17 juin 2015 (6 jours)
- Renseignement : membre suppléant du 12 au 17 juin 2015 (6 jours)
Adaptation de la procédure pénale · membre suppléant
1er → 3 juil. 2015 (3 jours)
- Adaptation de la procédure pénale : membre suppléant du 1er au 3 juil. 2015 (3 jours)
Maîtrise de l'immigration · membre suppléant
12 → 25 nov. 2015 (14 jours)
- Maîtrise de l'immigration : membre suppléant du 12 au 25 nov. 2015 (14 jours)
Dématérialisation du JORF · membre suppléant
19 → 25 nov. 2015 (7 jours)
- Dématérialisation du JORF : membre suppléant du 19 au 25 nov. 2015 (7 jours)
Dématérialisation du JORF (organique) · membre suppléant
19 → 25 nov. 2015 (7 jours)
- Dématérialisation du JORF (organique) : membre suppléant du 19 au 25 nov. 2015 (7 jours)
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires · membre suppléant
17 → 30 mars 2016 (14 jours)
- Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : membre suppléant du 17 au 30 mars 2016 (14 jours)
Protection des mineurs · membre suppléant
17 → 23 mars 2016 (7 jours)
- Protection des mineurs : membre suppléant du 17 au 23 mars 2016 (7 jours)
Lutte contre le crime organisé · membre suppléant
4 mai → 1er juin 2016 (29 jours)
- Lutte contre le crime organisé : membre suppléant du 4 mai au 1er juin 2016 (29 jours)
Inscription listes électorales Français hors de France · membre suppléant
6 → 13 juil. 2016 (8 jours)
- Inscription listes électorales Français hors de France : membre suppléant du 6 au 13 juil. 2016 (8 jours)
Inscription listes électorales ressortissants UE · membre suppléant
6 → 13 juil. 2016 (8 jours)
- Inscription listes électorales ressortissants UE : membre suppléant du 6 au 13 juil. 2016 (8 jours)
Modalités d'inscription sur les listes électorales · membre suppléant
6 → 13 juil. 2016 (8 jours)
- Modalités d'inscription sur les listes électorales : membre suppléant du 6 au 13 juil. 2016 (8 jours)
Entreprises donneuses d'ordre · membre suppléant
27 oct. → 3 nov. 2016 (8 jours)
- Entreprises donneuses d'ordre : membre suppléant du 27 oct. au 3 nov. 2016 (8 jours)
Collectivité territoriale de Corse · membre suppléant
9 → 14 févr. 2017 (6 jours)
- Collectivité territoriale de Corse : membre suppléant du 9 au 14 févr. 2017 (6 jours)
Réforme de la prescription pénale · membre suppléant
9 → 14 févr. 2017 (6 jours)
- Réforme de la prescription pénale : membre suppléant du 9 au 14 févr. 2017 (6 jours)
Confiance dans la vie politique · membre suppléant
28 juil. → 1er août 2017 (5 jours)
- Confiance dans la vie politique : membre suppléant du 28 juil. au 1er août 2017 (5 jours)
Confiance dans la vie politique (organique) · membre suppléant
28 juil. → 1er août 2017 (5 jours)
- Confiance dans la vie politique (organique) : membre suppléant du 28 juil. au 1er août 2017 (5 jours)
Droit des contrats · membre suppléant
9 mars → 11 avr. 2018 (1 mois)
- Droit des contrats : membre suppléant du 9 mars au 11 avr. 2018 (1 mois)
Asile et immigration · membre suppléant
28 juin → 1er août 2018 (1 mois)
- Asile et immigration : membre suppléant du 28 juin au 1er août 2018 (1 mois)
Organisation des juridictions (org.) · membre suppléant
27 nov. 2018 → 20 févr. 2019 (2 mois)
- Organisation des juridictions (org.) : membre suppléant du 27 nov. 2018 au 20 févr. 2019 (2 mois)
Réforme de la justice · membre suppléant
28 nov. 2018 → 18 févr. 2019 (2 mois)
- Réforme de la justice : membre suppléant du 28 nov. 2018 au 18 févr. 2019 (2 mois)
Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution · membre suppléant
23 janv. → 31 mars 2020 (2 mois)
- Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : membre suppléant du 23 janv. au 31 mars 2020 (2 mois)
Mandat des membres de la HADOPI · membre suppléant
23 janv. → 31 mars 2020 (2 mois)
- Mandat des membres de la HADOPI : membre suppléant du 23 janv. au 31 mars 2020 (2 mois)
Code de la justice pénale des mineurs · membre suppléant
28 janv. → 16 févr. 2021 (20 jours)
- Code de la justice pénale des mineurs : membre suppléant du 28 janv. au 16 févr. 2021 (20 jours)
Courtage de l'assurance · membre suppléant
3 mars → 1er avr. 2021 (30 jours)
- Courtage de l'assurance : membre suppléant du 3 mars au 1er avr. 2021 (30 jours)
PLFR 2021 · membre suppléant
29 juin → 12 juil. 2021 (14 jours)
- PLFR 2021 : membre suppléant du 29 juin au 12 juil. 2021 (14 jours)
Vigilance sanitaire · membre suppléant
27 oct. → 5 nov. 2021 (10 jours)
- Vigilance sanitaire : membre suppléant du 27 oct. au 5 nov. 2021 (10 jours)
Haut Conseil des finances publiques · membre suppléant
10 → 24 nov. 2021 (15 jours)
- Haut Conseil des finances publiques : membre suppléant du 10 au 24 nov. 2021 (15 jours)
PPLO Modernisation de la gestion des finances publiques · membre suppléant
10 → 24 nov. 2021 (15 jours)
- PPLO Modernisation de la gestion des finances publiques : membre suppléant du 10 au 24 nov. 2021 (15 jours)
PLFR 2021 · membre suppléant
18 → 24 nov. 2021 (7 jours)
- PLFR 2021 : membre suppléant du 18 au 24 nov. 2021 (7 jours)
PLF 2022 · membre suppléant
26 nov. → 15 déc. 2021 (20 jours)
- PLF 2022 : membre suppléant du 26 nov. au 15 déc. 2021 (20 jours)
Orientation sexuelle · membre suppléant
9 déc. 2021 → 1er févr. 2022 (1 mois)
- Orientation sexuelle : membre suppléant du 9 déc. 2021 au 1er févr. 2022 (1 mois)
Nom de famille · membre suppléant
14 → 24 févr. 2022 (11 jours)
- Nom de famille : membre suppléant du 14 au 24 févr. 2022 (11 jours)
Fonctions et appartenances terminées 79
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption · membre →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) · membre →
- Union des démocrates et indépendants · membre →
- Commission des affaires étrangères · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de la Banque publique d'investissement · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens · membre suppléant →
- Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant application de l'article 11 de la Constitution · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant application de l'article 11 de la Constitution · membre suppléant →
- Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel · membre →
- Mission d'information sur la simplification législative · membre →
- Mission d'information sur la simplification législative · secrétaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'individualisation des peines et à la prévention de la récidive · membre suppléant →
- Professions juridiques réglementées · membre →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · membre suppléant →
- Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes · membre suppléant →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à faciliter l'inscription sur les listes électorales · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au renseignement · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l'immigration · membre suppléant →
- Évaluation de l'efficacité des mécanismes européens pour prendre en charge des flux migratoires exceptionnels · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République française · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant dématérialisation du Journal officiel de la République française · membre suppléant →
- Mission d'évaluation et de contrôle · rapporteur sur "la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique" →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre · membre suppléant →
- Commission de la défense nationale et des forces armées · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de Corse, n° 2016-1562 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse et n° 2016-1563 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures électorales applicables en Corse · membre suppléant →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique · membre suppléant →
- Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé · membre →
- UDI, Agir et Indépendants · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice · membre suppléant →
- UDI et Indépendants · membre →
- Mission d'information sur la concrétisation des lois · membre →
- UDI, Agir et Indépendants · membre →
- Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire · membre →
- Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales · membre →
- Commission des affaires économiques · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la réforme du courtage de l’assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2021 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques · membre suppléant →
- Commission des affaires sociales · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2021 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou l’identité de genre d’une personne · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation · membre suppléant →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'amitié France-Hongrie (depuis le 26 sept. 2017) · Groupe d'amitié France royaume de Danemark (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'amitié France-Royaume du Danemark (jusqu'au 19 juin 2012)
- Vice-Président
- Groupe d'études Tibet (depuis le 16 oct. 2018) · Groupe d'études Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées (jusqu'au 19 juin 2007) · 4 groupes d'amitié
- Secrétaire
- Groupe d'études Longévité (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'amitié 4
- Hongrie · P
- Danemark · VP
- Suisse · VP
- Qatar
Groupes d'études 8
- Tibet · VP
- Chasse, pêche et territoires
- Économie du sport
- Livre et économie du livre et du papier
- Sapeurs-pompiers volontaires
- Startup, PME et ETI
- Thermalisme
- Urbanisme
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)