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Un flux RSS apporte les nouveautés de La Navette dans votre lecteur de flux, sans compte ni courriel. Pour commencer : « Cette semaine », environ 18 nouvelles par semaine où l'Assemblée siège.

Rythme
162nouvelles par semaine
Dossiers
3 212chacun son flux
Parlementaires
922574 députés, 348 sénateurs
Groupes
22des deux chambres

Commencer par « Cette semaine »

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Les flux du Parlement

Du plus simple au plus spécialisé. Fréquence mesurée sur les douze derniers mois, en nouvelles par semaine où l'Assemblée siège.

Pour les développeurs : les paramètres des adresses

Chaque flux accepte les paramètres ci-dessous, ajoutés à son adresse (?chambre=senat) ; un paramètre inconnu ou une valeur refusée répond par une erreur, jamais par un flux vide.

kind · Nouveaux textes

Un type de texte, propositions de résolution comprises, qui n'y sont pas sans ce filtre.

  • pjl — Projet de loi
  • ppl — Proposition de loi
  • pjlo — Projet de loi organique
  • pplo — Proposition de loi organique
  • pjlc — Projet de loi constitutionnelle
  • pplc — Proposition de loi constitutionnelle
  • plf — Projet de loi de finances
  • plfr — Projet de loi de finances rectificative
  • plfss — Projet de loi de financement de la sécurité sociale
  • approbation_comptes — Projet de loi d'approbation des comptes
  • ratification — Projet de loi de ratification ou d'approbation
  • ppl_art11 — Proposition de loi référendaire (art. 11)
  • resolution — Proposition de résolution
  • resolution_34_1 — Proposition de résolution (art. 34-1)
  • haute_cour — Proposition de résolution de réunion en Haute Cour (art. 68)

Exemple : Nouveaux textes · Proposition de résolution

chambre · Tous les scrutins

La chambre : l'Assemblée nationale sans ce filtre.

  • an — Assemblée nationale
  • senat — Sénat

Exemple : Tous les scrutins du Sénat

kind · Tous les scrutins

Le type de scrutin.

  • ordinaire — Scrutin public ordinaire
  • solennel — Scrutin public solennel
  • motion_censure — Motion de censure

Exemple : Scrutins · Scrutin public ordinaire

outcome · Tous les scrutins

Le résultat.

  • adopte — Adopté
  • rejete — Rejeté

Exemple : Scrutins · Rejetés

dossier · Tous les scrutins

Les scrutins d'un dossier : ce qui suit /dossiers/ dans l'adresse de sa page.

Exemple : Scrutins · Projet de loi de finances pour 2027

famille · Tous les changements

Une famille de changements, comme les puces de « Ce qui a changé ».

  • scrutins — Votes
  • ordre-du-jour — Agenda
  • etapes — Avancée des textes
  • lois — Lois promulguées
  • application — Textes d'application
  • controle — Travaux de contrôle
  • questions

Exemple : Tous les changements · Votes

kind · Tous les changements

Un seul type de changement (ancien nom, toujours accepté : type).

  • passage_inscrit — Passage inscrit à l'ordre du jour
  • passage_confirme — Passage confirmé
  • passage_reporte — Passage reporté
  • passage_retire — Passage retiré de l'ordre du jour
  • passage_deplace — Passage déplacé
  • passage_disparu — Passage disparu de l'agenda publié
  • scrutin_tenu — Scrutin tenu
  • nouvelle_etape — Nouvelle étape
  • statut_etape — Changement de statut d'une étape
  • decision_cc — Décision du Conseil constitutionnel
  • engagement_49_3 — Engagement de responsabilité (49.3)
  • motion_censure — Motion de censure
  • promulgation
  • statut_dossier — Changement de statut du dossier
  • procedure_acceleree — Procédure accélérée engagée
  • texte_application — Texte d'application publié
  • commission_enquete_creee — Commission d'enquête créée
  • mission_information_creee — Mission d'information créée
  • rapporteurs_controle — Rapporteurs de contrôle nommés
  • rapport_controle — Rapport de contrôle déposé
  • question_publiee — Question publiée
  • reponse_publiee — Réponse publiée

Exemple : Tous les changements · Promulgation

chambre · Questions au Gouvernement

La chambre : les deux sans ce filtre.

  • an — Assemblée nationale
  • senat — Sénat

Exemple : Questions au Gouvernement · Sénat

kind · Questions au Gouvernement

La nature de la question.

  • qe — Question écrite
  • qosd — Question orale sans débat
  • qg — Question au Gouvernement

Exemple : Questions au Gouvernement · Questions écrites

Suivre un thème

Chaque thème du Sénat a son flux : l'arrivée à l'Assemblée des textes que le Sénat y classe, chaque décision des deux chambres, de la commission mixte paritaire et du Conseil constitutionnel, leurs scrutins et leur promulgation. Les plus fournis d'abord, en nouvelles par semaine où l'Assemblée siège (39 semaines du 5 novembre 2025 au 4 novembre 2026).

  1. Société

    Environ 9 nouvelles par semaine où l'Assemblée siège : 349 nouvelles en douze mois

  2. Questions sociales et santé

    Environ 6 nouvelles par semaine où l'Assemblée siège : 218 nouvelles en douze mois

  3. Économie et finances, fiscalité

    Environ 4 nouvelles par semaine où l'Assemblée siège : 166 nouvelles en douze mois

  4. Justice

    Environ 3 nouvelles par semaine où l'Assemblée siège : 120 nouvelles en douze mois

  5. Pouvoirs publics et Constitution

    Environ 3 nouvelles par semaine où l'Assemblée siège : 104 nouvelles en douze mois

  6. Budget

    Environ 3 nouvelles par semaine où l'Assemblée siège : 101 nouvelles en douze mois

  7. Affaires étrangères et coopération

    Environ 2 nouvelles par semaine où l'Assemblée siège : 91 nouvelles en douze mois

  8. Famille

    Environ 2 nouvelles par semaine où l'Assemblée siège : 88 nouvelles en douze mois

22 autres thèmes

  1. Police et sécurité

    Environ 2 nouvelles par semaine où l'Assemblée siège : 85 nouvelles en douze mois

  2. Collectivités territoriales

    Environ 1,6 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 63 nouvelles en douze mois

  3. Environnement

    Environ 1,5 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 57 nouvelles en douze mois

  4. Outre-mer

    Environ 1,5 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 57 nouvelles en douze mois

  5. Sécurité sociale

    Environ 1,4 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 54 nouvelles en douze mois

  6. Logement et urbanisme

    Environ 1,3 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 50 nouvelles en douze mois

  7. Agriculture et pêche

    Environ 1,2 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 45 nouvelles en douze mois

  8. Traités et conventions

    Environ 1,1 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 44 nouvelles en douze mois

  9. Éducation

    Environ 1,1 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 42 nouvelles en douze mois

  10. Union européenne

    Environ 1,1 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 41 nouvelles en douze mois

  11. Travail

    Environ 1 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 38 nouvelles en douze mois

  12. Défense

    Environ 0,8 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 32 nouvelles en douze mois

  13. Entreprises

    Environ 0,8 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 32 nouvelles en douze mois

  14. Culture

    Environ 0,7 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 29 nouvelles en douze mois

  15. Sports

    Environ 0,7 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 28 nouvelles en douze mois

  16. Énergie

    Environ 0,6 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 24 nouvelles en douze mois

  17. Aménagement du territoire

    Environ 0,4 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 17 nouvelles en douze mois

  18. Fonction publique

    Environ 0,4 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 15 nouvelles en douze mois

  19. PME, commerce et artisanat

    Environ 0,4 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 14 nouvelles en douze mois

  20. Recherche, sciences et techniques

    Environ 0,4 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 14 nouvelles en douze mois

  21. Transports

    Environ 0,3 nouvelle par semaine où l'Assemblée siège : 12 nouvelles en douze mois

  22. Anciens combattants

    Aucune nouvelle ces douze derniers mois : 0 nouvelle en douze mois

Suivre un dossier, un parlementaire, un groupe

Chaque page de dossier, de député, de sénateur et de groupe a son flux : le lien « Suivre en RSS », près de son titre, mène ici à son adresse. Par exemple, le dossier du dernier scrutin, le président du plus grand groupe de chaque chambre et ce groupe à l'Assemblée :

Calendriers

L'agenda au format iCal, à suivre dans un agenda de téléphone, de messagerie ou en ligne : un événement par point de l'ordre du jour, à l'heure de Paris, avec un lien vers sa page ; un point retiré ou reporté est annulé dans l'agenda. Les quatre dernières semaines et tout ce qui est à venir, relus toutes les six heures. Chaque dossier en cours, thème et commission d'enquête ou mission d'information a son calendrier : le lien « S'abonner au calendrier », près de son titre, mène ici à son adresse.

Pour les développeurs : les paramètres des adresses
chambre

chambre (l'agenda du Sénat n'est pas encore collecté)

  • an — Assemblée nationale
organe

organe réuni, par son identifiant (PO…)

dossier

dossier, par son identifiant d'adresse sur La Navette

theme

thème du Sénat, par son identifiant d'adresse

reunion

type de réunion

  • seance — Séance publique
  • commission
  • autre — Autre réunion