Commission des affaires culturelles et de l'éducation

À l'agenda

À venir

• mar. 10 nov., 13 h Réunion de commission ◆ Confirmé
• mar. 10 nov., 16 h 30 Réunion de commission ◆ Confirmé
• mer. 18 nov., 9 h 30 Réunion de commission

Dernières réunions

• mer. 4 nov., 9 h Réunion de commission
• mer. 28 oct., 9 h 30 Garantir les droits des joueurs et joueuses et la pérennité des jeux vidéo · Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap
• jeu. 22 oct., 14 h 30 Réunion de commission
• jeu. 22 oct., 9 h 30 Projet de loi de finances pour 2027
• mer. 21 oct., 21 h Réunion de commission

Agenda officiel de l'Assemblée ↗ (nouvel onglet)

• Faire de l’Union européenne le cadre d’une interdiction effective des mécanismes addictifs conçus et promus par les réseaux sociaux et plateformes numériques à l’égard des enfants et jeunes mineurs 29 oct. 2026
• Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap 29 oct. 2026
• Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse 29 oct. 2026
• Renforcer le pluralisme de l'information et à encadrer la concentration des médias 27 oct. 2026
• Valoriser les activités de bénévolat des lycéens à l’épreuve du baccalauréat 27 oct. 2026

Les plus récemment actifs d'abord ; la commission saisie au fond à l'Assemblée.

• L’instruction en famille ✓ Rapport déposé
• L’évaluation de la loi n° 2021-1716 du 21 décembre 2021 créant la fonction de directrice ou de directeur d’école ✓ Rapport déposé
• Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture ✓ Rapport déposé
• Commission d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées ✓ Rapport déposé
• L’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France ✓ Rapport déposé

Membres 71

Président

Alexandre Portier DR

Vice-présidents

Céline Calvez EPR · Delphine Lingemann Dem · Jérémie Patrier-Leitus HOR · Sophie Taillé-Polian EcoS

Secrétaires

Soumya Bourouaha GDR · Graziella Melchior EPR · Béatrice Piron HOR

Les 63 autres membres →

Membres et fonctions selon le référentiel des organes de l'Assemblée ; groupe à cette date.