Commission permanente · Assemblée nationale · depuis le
Commission de la défense nationale et des forces armées
En clair
Commission de la défense nationale et des forces armées compte 72 membres ; présidence : Jean-Michel Jacques. Saisie au fond de 32 textes. 3 réunions à venir.
- Membres
- 72
- Textes au fond
- 32
- Réunions à venir
- 3
À l'agenda
À venir
- Nomination de co-rapporteurs et de membres
- Réunion de commission
- Réunion de commission
Dernières réunions
- Réunion de commission
- Réunion de commission
- Réunion de commission
- Projet de loi de finances pour 2027
- Projet de loi de finances pour 2027
Textes examinés au fond 32
- Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français
- Adapter les moyens de protection des zones de défense hautement sensibles aux menaces hybrides
- Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
- Garantir l’égalité de traitement entre militaires et fonctionnaires civils en matière d’indemnisation des invalidités imputables au service
- Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation
Travaux de contrôle 16
- Recueil d’auditions de la commission sur la guerre hybride et continuum de conflictualités Rapport déposé
- La mobilité stratégique en Europe et dans les territoires ultramarins Rapport déposé
- Les dépendances militaires de la France vis-à-vis de l’étranger Rapport déposé
- La condition militaire Rapport déposé
- La guerre électronique Rapport déposé
Membres 72
- Président
- Jean-Michel Jacques EPR
- Vice-présidents
- Julien Limongi RN · Lise Magnier HOR · Jean-Louis Thiériot DR · Sabine Thillaye Dem
- Secrétaires
- Matthieu Bloch UDR · Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) DR · Natalia Pouzyreff EPR · Marie Récalde SOC
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Sources : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet) · Assemblée nationale, réunions (agenda) (nouvel onglet)