La condition militaire

Commission de la défense nationale et des forces armées · Assemblée nationale · 17e législature · les autres travaux de cette nature

En clair

Rapport d'information déposé le 25 mars 2026 par la commission de la défense nationale et des forces armées ; rapporteur : Jean-Michel Jacques.

Rapport: n° 2580

Étapes

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25 mars 2026

Dépôt du rapport
- Rapport d'information n° 2580 (nouvel onglet)

Rapporteurs 1

Rapporteur · signataire du rapport: Jean-Michel Jacques EPR

Sources et données

Dossier sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
L'organe sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques

Dossier (Assemblée nationale): DLR5L17N53978
Organe (Assemblée nationale): PO59046

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