Député · LIOT
Suivre en RSS : Paul Molac, députéLe parcours de Paul Molac
Le mandat
- En mandat
- depuis le · 1 mandat auparavant
- Groupe
- LIOT Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires, membre depuis le 19 juil. 2024
- Profession déclarée
- Professeur du secondaire
Son parcours
Depuis le 20 juin 2012 : 70 commissions et autres organes, dont 5 en cours ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
- hors mandat
Mandat de député
2 périodes
Hors mandat du 10 juin 2024 au 7 juil. 2024 (28 jours).
- 20 juin 2012 → 9 juin 2024 (11 ans et 11 mois)
- depuis le 8 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
Groupe politique
Écolo, puis SRC, puis SER, puis NI, puis LaREM, puis LT, puis LIOT
depuis le 19 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
- Écolo : membre du 26 juin 2012 au 19 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SRC : apparenté du 20 au 24 mai 2016 (5 jours)
- SER : apparenté du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
- NI : député non-inscrit du 21 au 26 juin 2017 (6 jours)
- LaREM : membre du 27 juin 2017 au 17 oct. 2018 (1 an et 3 mois)
- LT : membre du 18 oct. 2018 au 21 juin 2022 (3 ans et 8 mois)
- NI : député non-inscrit du 22 au 28 juin 2022 (7 jours)
- LIOT : membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- LIOT : membre depuis le 19 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
Commissions permanentes
Lois, puis Affaires culturelles et éducation, puis Défense, puis Affaires économiques, puis Affaires sociales, puis Affaires étrangères
depuis le 2 juil. 2025 (1 an et 4 mois)
- Lois : Secrétaire · 28 juin 2012 → 8 janv. 2013 (6 mois) ; 5 févr. → 31 mai 2013 (3 mois) ; 24 juin 2013 → 3 févr. 2014 (7 mois) ; 21 mai 2014 → 17 nov. 2015 (1 an et 5 mois) ; 16 janv. 2016 → 20 juin 2017 (1 an et 5 mois) ; 2 oct. 2025 → 20 janv. 2026 (3 mois) ; depuis le 26 mars 2026 (7 mois)
- Lois : secrétaire du 28 juin 2012 au 8 janv. 2013 (6 mois)
- Lois : secrétaire du 5 févr. au 31 mai 2013 (3 mois)
- Lois : membre du 20 au 23 juin 2013 (4 jours)
- Lois : secrétaire du 24 juin 2013 au 3 févr. 2014 (7 mois)
- Lois : membre du 16 au 20 mai 2014 (5 jours)
- Lois : secrétaire du 21 mai 2014 au 17 nov. 2015 (1 an et 5 mois)
- Lois : secrétaire du 16 janv. 2016 au 20 juin 2017 (1 an et 5 mois)
- Lois : membre du 29 juin 2017 au 20 janv. 2020 (2 ans et 6 mois)
- Lois : membre du 15 févr. 2020 au 15 mars 2021 (1 an et 1 mois)
- Lois : membre du 13 avr. 2021 au 21 juin 2022 (1 an et 2 mois)
- Lois : membre du 17 mai au 12 juin 2023 (27 jours)
- Lois : membre du 1er oct. au 7 nov. 2023 (1 mois)
- Lois : membre du 21 déc. 2023 au 4 juin 2024 (5 mois)
- Lois : membre du 20 juil. 2024 au 20 juin 2025 (11 mois)
- Lois : membre du 2 juil. au 1er oct. 2025 (3 mois)
- Lois : secrétaire du 2 oct. 2025 au 20 janv. 2026 (3 mois)
- Lois : membre du 21 janv. au 25 mars 2026 (2 mois)
- Lois : secrétaire depuis le 26 mars 2026 (7 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 9 janv. au 4 févr. 2013 (27 jours)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 28 nov. 2015 au 15 janv. 2016 (1 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 21 janv. au 14 févr. 2020 (25 jours)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 16 mars au 12 avr. 2021 (28 jours)
- Défense : membre du 1er au 19 juin 2013 (19 jours)
- Défense : membre du 4 févr. au 6 mai 2014 (3 mois)
- Défense : membre du 18 au 25 nov. 2015 (8 jours)
- Affaires économiques : membre du 7 au 15 mai 2014 (9 jours)
- Affaires économiques : membre du 30 juin 2022 au 16 mai 2023 (10 mois)
- Affaires économiques : membre du 13 juin au 7 juil. 2023 (25 jours)
- Affaires économiques : membre du 25 juil. au 30 sept. 2023 (2 mois)
- Affaires sociales : membre du 8 au 17 juil. 2023 (10 jours)
- Affaires sociales : membre du 8 nov. au 20 déc. 2023 (1 mois)
- Affaires étrangères : membre du 21 juin au 1er juil. 2025 (11 jours)
29 remplacements ponctuels · le plus souvent Développement durable (10)
- Développement durable · 10
17 févr. 2021, 18 → 24 juil. 2023, 22 mai 2024, 5 → 9 juin 2024, 9 avr. 2025, 15 mai 2025, 13 → 15 déc. 2025, 21 janv. 2026, 24 → 25 mars 2026, 4 → 7 sept. 2026 - Affaires culturelles et éducation · 4
14 juin 2016, 20 → 21 mars 2024, 10 avr. 2025, 9 juil. 2025 - Finances · 4
20 → 23 mars 2020, 14 déc. 2021, 20 mai 2026, 2 → 3 juin 2026 - Affaires économiques · 3
2 → 3 juin 2020, 19 → 20 févr. 2025, 21 oct. 2026 - Affaires étrangères · 3
1er → 7 déc. 2020, 21 → 22 mai 2025, 8 juil. 2026 - Affaires sociales · 3
22 janv. 2025, 11 avr. 2025, 19 mai 2026 - Défense · 1
4 → 10 juin 2015 - Lois · 1
26 → 27 nov. 2015
Délégations et Office
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
13 juil. 2022 → 19 sept. 2023 (1 an et 2 mois)
- Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : membre du 13 juil. 2022 au 19 sept. 2023 (1 an et 2 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total · 1 en cours
Réponse intégrale
depuis le 24 juil. 2026 (3 mois)
- Réponse intégrale : membre depuis le 24 juil. 2026 (3 mois)
Commission spéciale retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
13 nov. 2018 → 17 janv. 2019 (2 mois)
- Commission spéciale retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne : membre du 13 nov. 2018 au 17 janv. 2019 (2 mois)
Commissions d'enquête3 au total · aucune en cours
Commission d'enquête sur l'indépendance énergétique
18 oct. 2022 → 30 mars 2023 (5 mois)
- Commission d'enquête sur l'indépendance énergétique : membre du 18 oct. 2022 au 30 mars 2023 (5 mois)
Uber Files
29 juin → 11 juil. 2023 (13 jours)
- Uber Files : membre du 29 juin au 11 juil. 2023 (13 jours)
Mouvements politiques et islamisme
1er juil. → 10 déc. 2025 (5 mois)
- Mouvements politiques et islamisme : membre du 1er juil. au 10 déc. 2025 (5 mois)
Commissions permanentes non législatives
Immunités · membre suppléant
10 oct. 2019 → 12 oct. 2020 (1 an)
- Immunités : membre suppléant du 10 oct. 2019 au 12 oct. 2020 (1 an)
Missions d'information8 au total · 1 en cours
Piège du narcotrafic
depuis le 8 janv. 2026 (9 mois)
- Piège du narcotrafic : membre depuis le 8 janv. 2026 (9 mois)
Professions juridiques réglementées
1er oct. → 17 déc. 2014 (2 mois)
- Professions juridiques réglementées : membre du 1er oct. au 17 déc. 2014 (2 mois)
Déontologie des fonctionnaires
13 sept. 2017 → 31 janv. 2018 (4 mois)
- Déontologie des fonctionnaires : membre du 13 sept. 2017 au 31 janv. 2018 (4 mois)
Entraves à l'exercice d'activités légales
4 mars 2020 → 27 janv. 2021 (10 mois)
- Entraves à l'exercice d'activités légales : membre du 4 mars 2020 au 27 janv. 2021 (10 mois)
Etat d'urgence sanitaire
21 oct. → 14 déc. 2020 (1 mois)
- Etat d'urgence sanitaire : membre du 21 oct. au 14 déc. 2020 (1 mois)
Vie démocratique
24 mars 2021 → 2 févr. 2022 (10 mois)
- Vie démocratique : membre du 24 mars 2021 au 2 févr. 2022 (10 mois)
Logement digne et parcours résidentiel durable
28 juin 2023 → 9 juin 2024 (11 mois)
- Logement digne et parcours résidentiel durable : membre du 28 juin 2023 au 9 juin 2024 (11 mois)
Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Corse
3 déc. 2024 → 28 mai 2025 (5 mois)
- Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Corse : membre du 3 déc. 2024 au 28 mai 2025 (5 mois)
Organismes extra parlementaires3 au total · 2 en cours
Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire
depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
- Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire du 14 mars 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
- Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative · membre suppléant
depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
- Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative : membre suppléant depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
Commission chargée de la DETR · membre titulaire
10 janv. 2018 → 7 janv. 2020 (1 an et 11 mois)
- Commission chargée de la DETR : membre titulaire du 10 janv. 2018 au 7 janv. 2020 (1 an et 11 mois)
Commissions mixtes paritaires46 au total · aucune en cours
Lutte contre le terrorisme · membre suppléant
4 → 13 déc. 2012 (10 jours)
- Lutte contre le terrorisme : membre suppléant du 4 au 13 déc. 2012 (10 jours)
Election des conseillers départementaux · membre suppléant
2 → 14 avr. 2013 (13 jours)
- Election des conseillers départementaux : membre suppléant du 2 au 14 avr. 2013 (13 jours)
Election des conseillers municipaux (org.) · membre suppléant
2 → 17 avr. 2013 (16 jours)
- Election des conseillers municipaux (org.) : membre suppléant du 2 au 17 avr. 2013 (16 jours)
Cumul mandat européen · membre suppléant
4 → 11 oct. 2013 (8 jours)
- Cumul mandat européen : membre suppléant du 4 au 11 oct. 2013 (8 jours)
Cumul mandats député et sénateur · membre suppléant
4 → 11 oct. 2013 (8 jours)
- Cumul mandats député et sénateur : membre suppléant du 4 au 11 oct. 2013 (8 jours)
Relations administration-citoyens · membre suppléant
4 → 30 oct. 2013 (27 jours)
- Relations administration-citoyens : membre suppléant du 4 au 30 oct. 2013 (27 jours)
Action publique territoriale · membre suppléant
16 déc. 2013 → 2 janv. 2014 (18 jours)
- Action publique territoriale : membre suppléant du 16 déc. 2013 au 2 janv. 2014 (18 jours)
Modernisation droit · membre suppléant
7 → 15 mai 2014 (9 jours)
- Modernisation droit : membre suppléant du 7 au 15 mai 2014 (9 jours)
Délimitation des régions et calendrier électoral · membre suppléant
26 nov. → 17 déc. 2014 (22 jours)
- Délimitation des régions et calendrier électoral : membre suppléant du 26 nov. au 17 déc. 2014 (22 jours)
Communes nouvelles · membre suppléant
22 janv. → 4 mars 2015 (1 mois)
- Communes nouvelles : membre suppléant du 22 janv. au 4 mars 2015 (1 mois)
Exercice de leur mandat par les élus locaux · membre suppléant
10 → 19 mars 2015 (10 jours)
- Exercice de leur mandat par les élus locaux : membre suppléant du 10 au 19 mars 2015 (10 jours)
Délais d'inscription sur les listes électorales · membre suppléant
5 → 11 juin 2015 (7 jours)
- Délais d'inscription sur les listes électorales : membre suppléant du 5 au 11 juin 2015 (7 jours)
Adaptation de la procédure pénale · membre suppléant
1er → 3 juil. 2015 (3 jours)
- Adaptation de la procédure pénale : membre suppléant du 1er au 3 juil. 2015 (3 jours)
Nouvelle organisation territoriale de la République · membre suppléant
8 → 10 juil. 2015 (3 jours)
- Nouvelle organisation territoriale de la République : membre suppléant du 8 au 10 juil. 2015 (3 jours)
Gratuité et réutilisation des informations du secteur public · membre suppléant
12 → 25 nov. 2015 (14 jours)
- Gratuité et réutilisation des informations du secteur public : membre suppléant du 12 au 25 nov. 2015 (14 jours)
Dématérialisation du JORF · membre suppléant
19 → 25 nov. 2015 (7 jours)
- Dématérialisation du JORF : membre suppléant du 19 au 25 nov. 2015 (7 jours)
Dématérialisation du JORF (organique) · membre suppléant
19 → 25 nov. 2015 (7 jours)
- Dématérialisation du JORF (organique) : membre suppléant du 19 au 25 nov. 2015 (7 jours)
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires · membre suppléant
17 → 30 mars 2016 (14 jours)
- Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : membre suppléant du 17 au 30 mars 2016 (14 jours)
Prorogation de l'état d'urgence sanitaire · membre suppléant
6 → 12 mai 2020 (7 jours)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire : membre suppléant du 6 au 12 mai 2020 (7 jours)
Sortie état urgence sanitaire · membre suppléant
23 juin → 2 juil. 2020 (10 jours)
- Sortie état urgence sanitaire : membre suppléant du 23 juin au 2 juil. 2020 (10 jours)
Code de la sécurité intérieure · membre suppléant
16 oct. → 17 déc. 2020 (2 mois)
- Code de la sécurité intérieure : membre suppléant du 16 oct. au 17 déc. 2020 (2 mois)
Prorogation de l'état d'urgence sanitaire · membre suppléant
26 janv. → 9 févr. 2021 (15 jours)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire : membre suppléant du 26 janv. au 9 févr. 2021 (15 jours)
Report des élections départementales et régionales · membre suppléant
4 → 16 févr. 2021 (13 jours)
- Report des élections départementales et régionales : membre suppléant du 4 au 16 févr. 2021 (13 jours)
Élection du Président de la République · membre titulaire
19 févr. → 11 mars 2021 (21 jours)
- Élection du Président de la République : membre titulaire du 19 févr. au 11 mars 2021 (21 jours)
Un nouveau pacte de sécurité respectueux des libertés · membre suppléant
24 mars → 15 avr. 2021 (23 jours)
- Un nouveau pacte de sécurité respectueux des libertés : membre suppléant du 24 mars au 15 avr. 2021 (23 jours)
Sortie de crise sanitaire · membre suppléant
18 → 27 mai 2021 (10 jours)
- Sortie de crise sanitaire : membre suppléant du 18 au 27 mai 2021 (10 jours)
Vigilance sanitaire · membre suppléant
27 oct. → 5 nov. 2021 (10 jours)
- Vigilance sanitaire : membre suppléant du 27 oct. au 5 nov. 2021 (10 jours)
Adoption · membre suppléant
28 oct. 2021 → 8 févr. 2022 (3 mois)
- Adoption : membre suppléant du 28 oct. 2021 au 8 févr. 2022 (3 mois)
Nom de famille · membre suppléant
14 → 24 févr. 2022 (11 jours)
- Nom de famille : membre suppléant du 14 au 24 févr. 2022 (11 jours)
Lutte contre la covid-19 · membre suppléant
19 → 26 juil. 2022 (8 jours)
- Lutte contre la covid-19 : membre suppléant du 19 au 26 juil. 2022 (8 jours)
Ord. Polynésie · membre suppléant
26 juil. → 3 août 2022 (9 jours)
- Ord. Polynésie : membre suppléant du 26 juil. au 3 août 2022 (9 jours)
Influenceurs sur les réseaux sociaux · membre suppléant
22 mai → 1er juin 2023 (11 jours)
- Influenceurs sur les réseaux sociaux : membre suppléant du 22 mai au 1er juin 2023 (11 jours)
Sécurité et la protection des maires et des élus locaux · membre suppléant
16 févr. → 14 mars 2024 (28 jours)
- Sécurité et la protection des maires et des élus locaux : membre suppléant du 16 févr. au 14 mars 2024 (28 jours)
Dérives sectaires · membre suppléant
5 mars → 9 avr. 2024 (1 mois)
- Dérives sectaires : membre suppléant du 5 mars au 9 avr. 2024 (1 mois)
Sécuriser et réguler l'espace numérique · membre suppléant
18 mars → 10 avr. 2024 (24 jours)
- Sécuriser et réguler l'espace numérique : membre suppléant du 18 mars au 10 avr. 2024 (24 jours)
Justice patrimoniale famille · membre suppléant
7 → 23 mai 2024 (17 jours)
- Justice patrimoniale famille : membre suppléant du 7 au 23 mai 2024 (17 jours)
Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue · membre suppléant
24 oct. → 7 nov. 2024 (15 jours)
- Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue : membre suppléant du 24 oct. au 7 nov. 2024 (15 jours)
Sûreté dans les transports · membre suppléant
3 → 18 mars 2025 (16 jours)
- Sûreté dans les transports : membre suppléant du 3 au 18 mars 2025 (16 jours)
PPL Narcotrafic · membre suppléant
3 → 29 avr. 2025 (27 jours)
- PPL Narcotrafic : membre suppléant du 3 au 29 avr. 2025 (27 jours)
PPLO Narcotrafic · membre suppléant
3 → 29 avr. 2025 (27 jours)
- PPLO Narcotrafic : membre suppléant du 3 au 29 avr. 2025 (27 jours)
Sécurité des professionnels de santé · membre suppléant
15 mai → 25 juin 2025 (1 mois)
- Sécurité des professionnels de santé : membre suppléant du 15 mai au 25 juin 2025 (1 mois)
PPLO Elections Nouvelle-Calédonie · membre suppléant
24 → 29 oct. 2025 (6 jours)
- PPLO Elections Nouvelle-Calédonie : membre suppléant du 24 au 29 oct. 2025 (6 jours)
Droit de visite prisons · membre suppléant
8 → 29 avr. 2026 (22 jours)
- Droit de visite prisons : membre suppléant du 8 au 29 avr. 2026 (22 jours)
Sécurité, rétention et attentats · membre suppléant
3 → 16 juin 2026 (14 jours)
- Sécurité, rétention et attentats : membre suppléant du 3 au 16 juin 2026 (14 jours)
PJL Justice criminelle · membre suppléant
7 → 9 juil. 2026 (3 jours)
- PJL Justice criminelle : membre suppléant du 7 au 9 juil. 2026 (3 jours)
PJLO Juridictions criminelles · membre suppléant
7 → 9 juil. 2026 (3 jours)
- PJLO Juridictions criminelles : membre suppléant du 7 au 9 juil. 2026 (3 jours)
Fonctions et appartenances terminées 74
- Écologiste · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme · membre suppléant →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral · membre suppléant →
- Commission de la défense nationale et des forces armées · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles · membre suppléant →
- Commission des affaires économiques · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures · membre suppléant →
- Professions juridiques réglementées · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à faciliter l'inscription sur les listes électorales · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République française · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant dématérialisation du Journal officiel de la République française · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires · membre suppléant →
- Socialiste, républicain et citoyen · apparenté →
- Socialiste, écologiste et républicain · apparenté →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- La République en Marche · membre →
- Mission d'information sur la déontologie des fonctionnaires et l'encadrement des conflits d'intérêt · membre →
- Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales · membre titulaire →
- Libertés et Territoires · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne · membre →
- Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution · membre suppléant →
- Mission d'information commune sur les moyens de juguler les entraves et obstructions opposées à l'exercice de certaines activités légales · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure · membre suppléant →
- Mission d'information sur le régime juridique de l’état d’urgence sanitaire · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant diverses mesures relatives à l’élection du Président de la République · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour un nouveau pacte de sécurité respectueux des libertés · membre suppléant →
- Groupe de travail sur les modalités d'organisation de la vie démocratique · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l’adoption · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation · membre suppléant →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires · membre →
- Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1605 du 8 décembre 2021 étendant et adaptant à la fonction publique des communes de Polynésie française certaines dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale · membre suppléant →
- Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer l’influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux · membre suppléant →
- Mission d’information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable · membre →
- Commission d’enquête relative aux révélations des Uber Files : l’ubérisation, son lobbying et ses conséquences · membre →
- Commission des affaires sociales · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l’échelle locale · membre suppléant →
- Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Corse · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République anti-criminalité organisée · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé · membre suppléant →
- Commission des affaires étrangères · membre →
- Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l’action terroriste ou propageant l’idéologie islamiste · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie afin de permettre la poursuite de la discussion sur l'accord du 12 juillet 2025 et sa mise en œuvre · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes · membre suppléant →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'études Langues et cultures régionales (jusqu'au 21 juin 2022) · 4 groupes d'amitié
- Co-Président
- Groupe d'études Langues et cultures régionales (depuis le 28 janv. 2025) · Groupe d'études Langues et cultures régionales (jusqu'au 9 juin 2024) · Groupe d'études Langues régionales (jusqu'au 20 juin 2017)
- Vice-Président
- 7 groupes d'amitié · 21 groupes d'études
- Secrétaire
- Groupe d'études Question du Tibet (jusqu'au 20 juin 2017) · Groupe d'études Ruralité (jusqu'au 9 juin 2024) · Groupe d'études Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises (jusqu'au 9 juin 2024)
Groupes d'amitié 6
- Irlande · P
- Andorre · VP
- Arménie · VP
- Jordanie · VP
- Pologne · VP
- Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Groupes d'études 6
- Langues et cultures régionales · CP
- Élevage et pastoralisme · VP
- Kurdes · VP
- Maladie de Lyme · VP
- Ruralité · VP
- Vigne, vin et œnologie
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)