Les votes de François Grosdidier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Article 14 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 101, 177, 248 et 1 autre · à l'article 14 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 67 · à l'article 4 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté Article 2 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 239, 126 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Article 1er · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 188, 4, 42 et 4 autres · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Ensemble · proposition de résolution sur la résilience alimentaire des territoires et la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Service public de l'éducation et neutralité religieuse

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 294 · après l'article 31 · projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 293 · après l'article 31 · projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Répression des entraves à l'exercice des libertés

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2 rectifié ter, présenté par M. Jean-Paul Prince et plusieurs de ses collègues, à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi pour une école de la confiance A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 173 · à l'article 3 ter · projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté Amendements n° 148, 191 · après l'article 2 bis · projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi d'orientation des mobilités A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 1 · à l'article 16 · projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 194, 373 · après l'article 14 · projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté Amendement n° 91 · projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 476 · après l'article 14 · projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 771 · à l'article 11 · projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 22, 34, 77 · à l'article 1er · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 23 · à l'article 1er · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l'exposition aux … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 2 · à l'article unique · proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · proposition de résolution européenne relative au régime de sanctions de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejetée Motion · question préalable · proposition de résolution européenne relative au régime de sanctions de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Ancrage territorial de l'alimentation

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 16 rectifié, présenté par M. Daniel Gremillet et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Amendements n° 104, 299 · à l'article 51 quater · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté Sous-amendements n° 104, 299, 317 · à l'article 51 quater · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Amendements n° 81, 143 · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté Sous-amendement n° 307 · à l'article 32 bis · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Ancrage territorial de l'alimentation

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 14 rectifié, présenté par M. Daniel Gremillet et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 359 · à l'article 68 quinquies · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 148 · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Ensemble · proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté par délégation Ensemble · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Ensemble · proposition de résolution relative à la préservation des insectes … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de résolution sur la reconnaissance de l'État de Palestine A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté Article 1er · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 41 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Portée du principe de précaution dans la Charte de l'environnement

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »