Les votes de Claude Malhuret

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Ensemble · proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 127 · à l'article 12 · proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « abstention »
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 70 · à l'article 12 · proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « abstention »
3. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 19 · à l'article 12 · proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 107, 149, 189 · à l'article 3 · projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adoptée Motion · question préalable · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 120 · projet de loi confortant le respect des principes de la République A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « abstention »

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1. ✕ Contre → adopté Amendements n° 150, 286 · à l'article 1er · projet de loi confortant le respect des principes de la République A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 146, 178, 282 et 2 autres · proposition de loi relative à la sécurité globale A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 11, 111, 44 et 2 autres · à l'article 20 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 144, 71 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → adopté Amendement n° 12 · à l'article 4 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Article 1er · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 103, 3, 38 et 1 autre · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 211 · après l'article 1er · projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 101, 177, 248 et 1 autre · à l'article 14 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté Amendement n° 214 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 8 · à l'article 4 bis · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 115, 228, 262 et 1 autre · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2020 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 277, 27, 351 et 2 autres · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° A1 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 178, 421 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 179, 365, 422 et 1 autre · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → adopté Amendements n° 423, 438 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adoptée Motion · question préalable · projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → rejeté Ensemble · proposition de loi organique relative à l'élection des sénateurs A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de résolution sur le pastoralisme A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adoptée Motion · question préalable · projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adoptée Motion · question préalable · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 6, 23, 28 · projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · proposition de résolution européenne relative au régime de sanctions de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejetée Motion · question préalable · proposition de résolution européenne relative au régime de sanctions de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté Amendements n° 104, 299 · à l'article 51 quater · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → adopté Sous-amendements n° 104, 299, 317 · à l'article 51 quater · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Article 2 · projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté Amendement n° 14 · à l'article 2 · projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → adopté Article 1er · projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 16, 22, 46 et 1 autre · projet de loi constitutionnelle de protection de la nation A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 359 · à l'article 68 quinquies · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté Amendement n° 213 · à l'article 51 quater · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 148 · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 482 · à l'article 45 · projet de loi de modernisation de notre système de santé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »