Les votes d'Hubert Ott

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 3 amendements après l'article 7 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 3153 de Mme Vidal et l'amendement identique suivant après l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 3152 de Mme Vidal et les amendements identiques suivants après l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 690 de M. Ott et les amendements identiques suivants après l'article 7

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
2. → adopté L'article 55

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adopté par délégation L'article 3
2. → adopté par délégation L'article 2 bis
3. → adopté par délégation L'article 2
4. → adopté par délégation L'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation L'article 68
2. → adopté par délégation L'article 61
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1156 de Mme Spillebout à l'article 61
4. → adopté par délégation L'article 53
5. → adopté par délégation L'amendement n° 386 du Gouvernement de suppression de l'article 52
6. → adopté par délégation L'article 51
7. → adopté par délégation L'article 50
8. → adopté par délégation L'article 49

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 49 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1172 de Mme Vidal à l'article 49
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1164 de M. Gouffier Valente à l'article 49
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 404 du Gouvernement à l'article 49
2. → adopté par délégation L'article 48
3. → adopté par délégation L'article 47
4. → adopté par délégation L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63
5. → adopté par délégation L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62
6. → adopté par délégation L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
7. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
8. → adopté par délégation L'article 44

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
3. → adopté L'article 20

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11
3. → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2. → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
3. → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
4. → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté par délégation L'article 13
2. → adopté par délégation L'amendement n° 746 de Mme Spillebout à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté par délégation L'amendement n° 844 du Gouvernement à l'article 13
4. → adopté par délégation L'article 12 bis
5. → adopté par délégation L'article 12