Les votes d'Hubert Ott

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 32 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
2. 3 amendements après l'article 26 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2388 (rect.) de M. Castor après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1373 de Mme Regol après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 2646 de M. Lahais après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 530 de Mme Lemoine après l'article 26
3. 8 amendements après l'article 25 : 8 pour · 3 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2324 de M. Fugit après l'article 25
   2. → rejeté L'amendement n° 2489 (rect.) de Mme Laernoes après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 235 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 2322 de M. Fugit après l'article 25
   5. → rejeté L'amendement n° 1464 de M. Midy après l'article 25
   6. → adopté L'amendement n° 2325 de M. Fugit après l'article 25
   7. → rejeté L'amendement n° 3774 de Mme Pannier-Runacher après l'article 25
   8. → rejeté L'amendement n° 2314 de M. Fugit et l'amendement identique suivant après l'article 25
4. → rejeté L'amendement n° 2315 de M. Fugit à l'article 24
5. 3 amendements après l'article 23 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2106 de M. Lucas-Lundy après l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 297 de M. Bilongo après l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 2527 de M. Le Coq après l'article 23
6. 3 amendements à l'article 21 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Bellay à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Nadeau à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 908 de Mme Bellay et l'amendement identique suivant à l'article 21
7. 4 amendements après l'article 16 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 635 de Mme Le Pen après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 3814 de Mme Perrine Goulet après l'article 16
   3. → adopté L'amendement n° 287 de M. Laisney après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 286 de M. Laisney après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. → adopté L'amendement n° 37 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 5 amendements après l'article 15 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2260 de Mme Miller après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2259 de Mme Miller après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2375 de Mme Bregman après l'article 15
   4. → adopté L'amendement n° 1118 (rect.) de M. Ott après l'article 15
   5. → adopté L'amendement n° 2017 de M. Courbon après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1357 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejetée La deuxième partie A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté L'amendement n° 105 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 15
4. → adopté L'amendement n° 636 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté L'amendement n° 293 de M. Loubet après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté L'amendement n° 6 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 8 amendements après l'article 8 : 8 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 75 de Mme Runel après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 1526 de M. Thierry après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 807 de Mme Sebaihi après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Runel après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Runel après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 73 de Mme Runel après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 806 de Mme Sebaihi après l'article 8
   8. → rejeté L'amendement n° 568 de M. Raux après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 1356 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 7