Les votes de Sébastien Chenu

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1067 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1066 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter
3. ✓ Pour → adopté L'article 15 ter
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 414 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15 ter
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1148 de Mme Spillebout après l'article 14
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 411 de Mme Legrain de rétablissement de l'article 14

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
5. — N'a pas pris part → adoptée Président de séance La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit
6. — N'a pas pris part → rejetée Président de séance La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 11
2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 252 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) à l'article 9
3. — N'a pas pris part
   3 amendements à l'article 8 bis : 3 non-votants · 1 adopté, 2 rejetés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 169 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 679 de M. Rimane à l'article 8 bis
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 879 de M. David Magnier à l'article 8 bis
4. — N'a pas pris part
   3 amendements après l'article 8 : 3 non-votants · 1 adopté, 2 rejetés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 29 de Mme Bonnivard et l'amendement identique suivant après l'article 8
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 145 de Mme Blin après l'article 8
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 14 de Mme Blanc après l'article 8
5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 8
6. — N'a pas pris part
   6 amendements à l'article 8 : 6 non-votants · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 696 de M. Monnet à l'article 8
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 980 de Mme Hamelet à l'article 8
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 704 de M. Raux à l'article 8
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 95 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
   5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 775 (rect.) de Mme Cathala à l'article 8
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 96 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
7. — N'a pas pris part
   3 amendements à l'article 7 ter : 3 non-votants · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 693 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 ter
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 836 de Mme Maximi à l'article 7 ter
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 835 de Mme Maximi à l'article 7 ter
8. Diverses
   3 amendements après l'article 7 : 2 non-votants, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 1133 de M. Peytavie après l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 486 de Mme Loir après l'article 7
   3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 635 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 7

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 7
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 861 de Mme Maximi à l'article 7
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 813 de Mme Maximi à l'article 7