Les votes de Sébastien Chenu

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. Diverses
   8 amendements à l'article 3 : 6 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1762 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'article liminaire
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article liminaire : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2085 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot