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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 813 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 205 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 633 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Pour · 14 membres Ensemble · projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le …
- Contre · 14 membres Amendement n° 1 · à l'article unique · projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le …
- Contre · 14 membres Motion · question préalable · projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le …
- Contre · 14 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le …
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- Pour · 9 membres Ensemble · proposition de loi facilitant l'égal accès des femmes et des hommes au mandat …
- Contre · 16 membres Motion · question préalable · projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
- Contre · 8 membres Ensemble · projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration …
- Contre · 15 membres Sur la demande de discussion immédiate de la proposition de loi constitutionnelle visant à compléter l'article 11 de …
- Pour · 15 membres Ensemble · projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution
- Contre · 9 membres Amendement n° 5 · avant l'article 1er · projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution
- Contre · 16 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution
- Contre · 16 membres Motion · question préalable · projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution
- Contre · 16 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi constitutionnelle relatif au titre XV de la Constitution
- Contre · 15 membres Sur la recevabilité de la motion tendant au renvoi au référendum du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre …
- N'a pas voté Amendement n° 54 · avant l'article 1er · projet de loi pour le pouvoir d'achat
- Contre · 9 membres Amendement n° 53 · après l'article 3 bis · projet de loi après déclaration d'urgence, pour le pouvoir d'achat
- Contre · 9 membres Amendement n° 33 · à l'article 1er · projet de loi sur le pouvoir d'achat
- Pour · 9 membres Sur les conclusions de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi organique tendant à prévoir …
- Contre · 9 membres Amendement n° 85 · à l'article 6 · projet de loi relatif à la réforme du service public de l'emploi
- Contre · 9 membres Amendement n° 56 · à l'article 2 · projet de loi relatif à la réforme du service public de l'emploi
- Pour · 16 membres Ensemble · projet de loi organique modifiant l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 …
- Pour · 9 membres Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2007 dans la rédaction du texte …
- Pour · 8 membres Ensemble · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
- Pour · 8 membres Ensemble · projet de loi de finances pour 2008 dans la rédaction du texte proposé par la …
- Pour · 9 membres Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2007
- Contre · 9 membres Amendement n° 142 · projet de loi de finances rectificative pour 2007
- Pour · 9 membres Amendement n° 146 · à l'article 22 quater · projet de loi de finances rectificative pour 2007
- Pour · 9 membres Ensemble de la première partie · projet de loi de finances rectificative pour 2007
- N'a pas voté Amendement n° 73 · à l'article 7 quater · projet de loi pour le développement de la concurrence au service des …
- Pour · 8 membres Amendement n° 9 · projet de loi pour le développement de la concurrence au service des …
- N'a pas voté Amendement n° 66 · après l'article 5 quater · projet de loi pour le développement de la concurrence au service des …
- Contre · 9 membres Motion · question préalable · projet de loi pour le développement de la concurrence au service des …
- Pour · 8 membres Ensemble · projet de loi de finances pour 2008
- Contre · 9 membres Amendements n° II-122, II-227 · après l'article 40 · projet de loi de finances pour 2008
- Contre · 9 membres Amendement n° II-180 · après l'article 60 · projet de loi de finances pour 2008
- Pour · 9 membres Crédits · projet de loi de finances pour 2008
- Pour · 8 membres Crédits · projet de loi de finances pour 2008
- Contre · 8 membres Amendement n° II-39 · à l'article 33 · projet de loi de finances pour 2008
- Contre · 9 membres Amendement n° II-78 · à l'article 33 · projet de loi de finances pour 2008
- Contre · 9 membres Amendement n° II-82 · à l'article 57 · projet de loi de finances pour 2008
- Contre · 8 membres Amendement n° II-54 · avant l'article 62 · projet de loi de finances pour 2008
- Pour · 8 membres Ensemble · projet de loi organique tendant à renforcer la stabilité des institutions et …
- Pour · 9 membres Ensemble de la première partie · projet de loi de finances pour 2008
- Contre · 9 membres Amendement n° I-211 · à l'article 15 · projet de loi de finances pour 2008
- Contre · 8 membres Amendements n° I-41, I-140 · projet de loi de finances pour 2008
- N'a pas voté Amendement n° I-137 · avant l'article 7 · projet de loi de finances pour 2008
- Contre · 9 membres Amendements n° 131, 189 · projet de loi de finances pour 2008
- Pour · 9 membres Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 dans la …
- Contre · 8 membres Motion · question préalable · projet de loi de finances pour 2008
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)