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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Abstention · 8 membres Ensemble · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 8 membres Amendements n° 121, 62 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 8 membres Amendement n° 110 · à l'article 12 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 9 membres Amendements n° 14, 44, 104 · à l'article 9 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 8 membres Amendement n° 93 · avant l'article 1er · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 15 membres Motion · question préalable · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 17 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Partagé Amendements n° 368, 502 · projet de loi de modernisation de l'économie
- Pour · 9 membres Ensemble · projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007
- Pour · 9 membres Article 21 · projet de loi de modernisation de l'économie
- Partagé Sous-amendement n° 1074 · après l'article 21 D · projet de loi de modernisation de l'économie
- Partagé Sous-amendements n° 1077, 835 · après l'article 21 D · projet de loi de modernisation de l'économie
- Pour · 16 membres Amendement n° 678 · à l'article 39 · projet de loi de modernisation de l'économie
- Pour · 8 membres Amendement n° 379 · à l'article 39 · projet de loi de modernisation de l'économie
- Contre · 8 membres Amendements n° 571, 896 · à l'article 39 · projet de loi de modernisation de l'économie
- Contre · 8 membres Amendements n° 476, 1024 · projet de loi de modernisation de l'économie (possibilité de détention …
- Partagé Amendements n° 535, 1023 · projet de loi de modernisation de l'économie
- Pour · 15 membres Sur les quatre amendements n° 330, n° 499, n° 645 et n° 967, à l'article 12 du projet de loi, adopté par l'Assemblée …
- Pour · 16 membres Amendements n° 294, 655 · à l'article 7 · projet de loi de modernisation de l'économie
- Partagé Amendement n° 326 · projet de loi de modernisation de l'économie
- Partagé Article 1er · projet de loi de modernisation de l'économie
- Contre · 9 membres Amendement n° 325 · à l'article 1er · projet de loi de modernisation de l'économie
- Contre · 9 membres Motion · question préalable · projet de loi de modernisation de l'économie
- Pour · 9 membres Article 8 · projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles …
- Pour · 9 membres Article 4 · projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles …
- Pour · 9 membres Article 2 · projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles …
- Abstention · 9 membres Ensemble · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 9 membres Amendements n° 366, 393, 488 et 1 autre · à l'article 25 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Pour · 17 membres Sur les cinq amendements n° 133, n° 142, n° 292 rectifié, n° 396 rectifié et n° 493, à l'article 33 du projet de loi …
- Contre · 9 membres Sous-amendement n° 514 · à l'article 18 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 9 membres Amendements n° 204, 473 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 9 membres Amendement n° 450 · à l'article 11 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 9 membres Amendement n° 103 · à l'article 9 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Pour · 9 membres Amendements n° 271, 11, 332 et 2 autres · à l'article 9 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 9 membres Amendements n° 179, 429 · avant l'article 9 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 9 membres Amendements n° 178, 329, 428 · à l'article 7 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Partagé Amendements n° 175, 363, 426 · à l'article 5 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Pour · 16 membres Amendement n° 48 · après l'article 14 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 8 membres Amendements n° 146, 200, 467 · après l'article 14 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 9 membres Amendement n° 424 · après l'article 1er · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Partagé Amendement n° 423 · après l'article 1er · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Pour · 9 membres Amendement n° 96 · à l'article 1er · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 11 membres Amendement n° 239 · avant l'article 31 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 10 membres Amendement n° 420 · après l'article 1er A · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Pour · 11 membres Sur les six amendements tendant à supprimer l'article 1A du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée …
- Contre · 9 membres Motion · question préalable · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 17 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Contre · 9 membres Sous-amendement n° 62 · après l'article 7 · projet de loi portant adaptation du droit pénal à l'institution de la Cour …
- Pour · 8 membres Motion · question préalable · proposition de loi présentée par MM. Jean-Pierre Bel, Bernard Frimat et les …
- Pour · 8 membres Sur les conclusions de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur le projet de loi relatif aux …
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)