Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'article 40 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1272 (rect.) du Gouvernement à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté L'amendement n° 745 de Mme Spillebout à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté L'amendement n° 884 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté L'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté L'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Pilato à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1057 de M. Pilato à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures

1. → adopté L'amendement n° 22 de Mme Givernet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Jolivet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
2. → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'amendement n° 529 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'amendement n° 570 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

1. → adopté L'amendement n° 57 de M. Raux à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté L'article 19 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → adopté L'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → adopté L'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté L'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → adopté L'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → adopté L'amendement n° 110 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. → adopté L'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »