Le parcours de Charles Sitzenstuhl
Le mandat
- En mandat
- depuis le · 1 mandat auparavant
- Groupe
- EPR Ensemble pour la République, membre depuis le 19 juil. 2024
- Profession déclarée
- Cadre de la fonction publique
Son parcours
Depuis le 22 juin 2022 : 12 commissions et autres organes, dont 5 en cours ; 3 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
- hors mandat
Mandat de député
2 périodes
Hors mandat du 10 juin 2024 au 7 juil. 2024 (28 jours).
- 22 juin 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- depuis le 8 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
Groupe politique
RE, puis EPR
depuis le 19 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
- RE : membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- EPR : membre depuis le 19 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
Commissions permanentes
Finances
depuis le 20 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
- Finances : membre du 30 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- Finances : membre depuis le 20 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
21 remplacements ponctuels
- Défense · 5
17 janv. 2023, 21 mai 2025, 28 mai 2025, 31 mai → 2 juin 2025, 20 mai 2026 - Lois · 5
4 nov. 2023, 25 févr. 2026, 21 → 23 mars 2026, 28 → 30 mars 2026, 10 avr. 2026 - Affaires étrangères · 3
27 janv. 2023, 13 oct. 2023, 12 févr. 2025 - Affaires sociales · 3
4 oct. 2023, 25 oct. 2024, 8 → 9 janv. 2026 - Affaires économiques · 2
25 janv. 2023, 27 févr. 2024 - Développement durable · 2
1er févr. 2023, 29 mai 2024 - Affaires culturelles et éducation · 1
29 oct. 2026
Commissions d'enquête3 au total · aucune en cours · fonction : président
Commission d’enquête relative aux ingérences étrangères
14 déc. 2022 → 1er juin 2023 (5 mois)
- Commission d’enquête relative aux ingérences étrangères : membre du 14 déc. 2022 au 1er juin 2023 (5 mois)
Uber Files
31 janv. → 11 juil. 2023 (5 mois)
- Uber Files : membre du 31 janv. au 11 juil. 2023 (5 mois)
Souveraineté alimentaire
13 mars → 9 juin 2024 (2 mois)
- Président · 13 mars → 9 juin 2024 (2 mois)
- Souveraineté alimentaire : président du 13 mars au 9 juin 2024 (2 mois)
Commissions permanentes non législatives2 au total · 1 en cours · fonction : vice-Président
Affaires européennes
depuis le 20 sept. 2024 (2 ans et 1 mois)
- Vice-Président · 7 juil. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- Affaires européennes : membre le 6 juil. 2022
- Affaires européennes : vice-Président du 7 juil. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- Affaires européennes : membre depuis le 20 sept. 2024 (2 ans et 1 mois)
Comité d'évaluation et contrôle
5 oct. 2023 → 9 juin 2024 (8 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre du 5 oct. 2023 au 9 juin 2024 (8 mois)
Missions d'information
Rationalisation administration
8 déc. 2022 → 27 juin 2023 (6 mois)
- Rationalisation administration : membre du 8 déc. 2022 au 27 juin 2023 (6 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires2 au total · 2 en cours
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
depuis le 14 févr. 2025 (1 an et 8 mois)
- APF : membre depuis le 14 févr. 2025 (1 an et 8 mois)
Assemblée parlementaire de l'OTAN · membre suppléant
depuis le 13 mai 2026 (5 mois)
- Assemblée parlementaire de l'OTAN : membre suppléant depuis le 13 mai 2026 (5 mois)
Organismes extra parlementaires
Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative · membre titulaire
depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
- Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative : membre titulaire depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
Commissions mixtes paritaires2 au total · aucune en cours · fonction : rapporteur
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l’outre-mer · membre titulaire
21 juin → 5 juil. 2023 (15 jours)
- Rapporteur · 28 juin → 5 juil. 2023 (8 jours)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l’outre-mer : membre titulaire du 21 au 27 juin 2023 (7 jours)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l’outre-mer : rapporteur du 28 juin au 5 juil. 2023 (8 jours)
PLFFG 2025 · membre titulaire
25 nov. → 3 déc. 2025 (9 jours)
- PLFFG 2025 : membre titulaire du 25 nov. au 3 déc. 2025 (9 jours)
Fonctions et appartenances terminées 10
- Renaissance · membre →
- Commission des affaires européennes · vice-président →
- Mission d'information sur la rationalisation de notre administration comme source d'économies budgétaires · membre →
- Commission d’enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d’intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d’opinion, des dirigeants ou des partis politiques français · membre →
- Commission d’enquête relative aux révélations des Uber Files : l’ubérisation, son lobbying et ses conséquences · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l’outre-mer · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l’outre-mer · rapporteur →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · membre →
- Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France · président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 · membre titulaire →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'amitié France-Tchad (depuis le 31 janv. 2025) · Groupe d'amitié France-Mongolie (jusqu'au 9 juin 2024)
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Turquie (depuis le 27 janv. 2025) · Groupe d'amitié France-Allemagne (jusqu'au 9 juin 2024) · Groupe d'amitié France-Tunisie (jusqu'au 16 févr. 2025) · Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège (jusqu'au 9 juin 2024)
Groupes d'amitié 5
- Tchad · P
- Turquie · VP
- Allemagne
- Irlande
- Mongolie
Groupes d'études 3
- Chrétiens d'Orient
- Vatican (vocation internationale)
- Vigne, vin et œnologie
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)