Les votes de Bruno Clavet

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
6. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
7. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. Diverses
   5 amendements à l'article 41 : 3 pour, 2 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41
2. ✓ Pour → adopté L'article 40
3. Diverses
   4 amendements à l'article 40 : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Leboucher à l'article 40
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 958 de Mme Cathala à l'article 40

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1028 de Mme Roullaud après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1096 de Mme Miller et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1019 de M. Dessigny à l'article 3
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1067 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1066 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter
7. ✓ Pour → adopté L'article 15 ter
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 414 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15 ter

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1148 de Mme Spillebout après l'article 14

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 598 de M. Mazaury après l'article 3