Les votes de Bruno Clavet

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
2. → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49
3. → adopté L'article 49
4. → rejeté L'amendement n° 938 de Mme Maximi à l'article 49
5. → rejeté L'amendement n° 939 de Mme Maximi de suppression de l'article 49
6. → rejeté L'amendement n° 1042 de Mme Mesmeur après l'article 42
7. → adopté L'article 42
8. 5 amendements à l'article 42 : 5 abstentions · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 3523 de M. Juvin à l'article 42
   2. → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42
   4. → adopté L'amendement n° 995 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article 42
   5. → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3990 du Gouvernement après l'article 27
2. → adopté L'amendement n° 348 de M. Descoeur à l'article 27
3. 3 amendements après l'article 26 : 3 abstentions · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2388 (rect.) de M. Castor après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3735 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 3671 de M. Attal et l'amendement identique suivant à l'article 10
3. → rejeté L'article 8
4. → adopté L'amendement n° 3817 de M. Martineau après l'article 7
5. → adopté L'amendement n° 462 de M. Lahais et les amendements identiques suivants après l'article 5
6. → adopté L'amendement n° 3274 de M. Castellani à l'article 56
7. → rejeté L'article 18
8. → adopté L'amendement n° 1387 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'article premier

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1654 de M. Ciotti après l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
2. → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → rejeté L'amendement n° 111 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 3

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → rejeté L'amendement n° 136 de M. Duplessy après l'article 10 bis
2. → adopté L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter
4. → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er
5. → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A
6. → adopté L'amendement n° 277 de M. Viry après l'article 1er A

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Breton de suppression de l'article 7

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 1652 de Mme Pochon à l'article 4

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → rejeté L'amendement n° 858 de M. Hetzel à l'article 10 bis