Les votes d'Aurélien Saintoul

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'article 13
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Cathala après l'article 12 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 12
4. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 12 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 890 (rect.) de Mme Garin à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 398 de Mme Legrain à l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 928 de Mme Garin à l'article 12

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
5. ✕ Contre → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit
6. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 8 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 29 de Mme Bonnivard et l'amendement identique suivant après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 145 de Mme Blin après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Blanc après l'article 8
2. ✕ Contre → adopté L'article 8
3. Diverses
   6 amendements à l'article 8 : 3 pour, 3 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 696 de M. Monnet à l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 980 de Mme Hamelet à l'article 8
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 704 de M. Raux à l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 775 (rect.) de Mme Cathala à l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 96 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
4. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 7 ter : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 693 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 ter
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 836 de Mme Maximi à l'article 7 ter
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 835 de Mme Maximi à l'article 7 ter

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 321 de Mme Garin après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 647 de Mme Maximi à l'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Capdevielle et l'amendement identique suivant à l'article premier
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 362 de M. Arnaud Bonnet après l'article 11
5. Diverses
   5 amendements à l'article 10 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 366 de M. Arnaud Bonnet à l'article 10
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 689 de Mme Maximi à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Mercier à l'article 10 Mise au point : voulait voter « pour »
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 505 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Capdevielle à l'article 10

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement après l'article 6 quater

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 102 de Mme Taurinya et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 nonies
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 98 de Mme Taurinya et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 nonies A