Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   13 amendements après l'article 4 : 12 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3625 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 262 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2385 de M. Le Coq après l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1106 de M. Le Coq après l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3783 de M. Mattei après l'article 4
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1080 de M. Coquerel après l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Maximi après l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Sas après l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 471 de M. Mickaël Bouloux après l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2566 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Sas après l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1069 de M. Tavel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Maximi après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   10 amendements après l'article 3 : 9 pour, 1 contre · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 856 de M. Ballard après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3339 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1524 de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1495 de M. Le Coq après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3184 de M. de Courson après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3594 de Mme Maximi après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3592 de M. Coquerel après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   5 amendements à l'article 55 : 3 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 312 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants de suppression de l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11
3. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Colombani et l'amendement identique suivant à l'article unique