Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 10 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3941 de M. Sansu après l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3939 de M. Sansu après l'article 10
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 787 de M. Potier après l'article 10
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2061 de Mme Maximi après l'article 7
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2404 (rect.) de M. Le Coq après l'article 7

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✕ Contre
   8 sous-amendements à l'amendement n° 2 : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 90 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 89 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 88 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 72 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 71 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 69 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   11 amendements après l'article 15 : 7 pour, 4 contre · 4 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
3. ○ Abstention → adopté L'article 9
4. Diverses
   10 amendements à l'article 9 : 8 contre, 2 pour · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La deuxième partie

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39
3. ○ Abstention → adopté L'article 38
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 424 de M. Ray et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1398 de M. Midy après l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3626 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 4