Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   15 amendements après l'article 3 : 12 pour, 3 contre · 6 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 3 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
2. ○ Abstention → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1762 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → adopté L'article liminaire
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article liminaire : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2085 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure