Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3758 de M. de Courson à l'amendement n° 3757 du Gouvernement après l'article 16
2. Diverses
   6 amendements après l'article 16 : 3 pour, 3 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2951 de M. Dessigny après l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1869 de Mme Pantel après l'article 16
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Regol après l'article 16
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14
5. Diverses
   5 amendements après l'article 13 : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 947 de M. Mauvieux après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 960 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 13
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1958 de Mme Santiago après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2210 de Mme Bergé après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'ensemble de la deuxième partie
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités

1. ✕ Contre → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 7 de M. Dive après l'article 2 octies

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1640 (rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article 9
2. ✕ Contre → adopté L'amendement de supression n° 249 de Mme Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 828 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 6
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 4 pour, 1 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3265 de Mme Arrighi après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Guiraud après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2623 de M. Philippe Brun après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 865 de Mme Sas après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   7 amendements après l'article 3 : 4 pour, 3 contre · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 4 pour, 4 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3