Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1592 de Mme Froger et les amendements identiques suivants à l'article 33
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1057 de M. Falcon à l'article 33
3. ✓ Pour → adopté L'article 32
4. Diverses
   5 amendements à l'article 32 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3091 de Mme Pantel à l'article 32
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1040 de M. Mauvieux à l'article 32
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Mauvieux à l'article 32
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1043 de M. Mauvieux à l'article 32
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Mauvieux à l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 31 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1131 de M. Renault à l'article 31
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1128 de M. Renault à l'article 31
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1727 de M. Lottiaux à l'article 31
6. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 595 de M. Ray et les amendements identiques suivants à l'article 30
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1090 de M. Bilde et les amendements identiques suivants après l'article 29
8. Diverses
   3 amendements à l'article 29 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1247 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article 29
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1340 de M. Berrios à l'article 29
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2296 de M. Legavre à l'article 29

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2813 de M. Philippe Brun après l'article 28
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1450 de M. jean-Philippe Tanguy après l'article 28
3. ✓ Pour
   6 amendements après l'article 26 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1049 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1800 de M. Bouloux après l'article 26
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1089 de M. Rimane après l'article 26
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 521 de M. Maillot après l'article 26
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
4. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 3630 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3734 de Mme Alexandra Masson à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3766 de M. Gumbs à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
5. Diverses
   6 amendements après l'article 26 : 5 pour, 1 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 970 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3177 de M. Bouloux après l'article 26
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1268 de Mme Ozenne après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   17 amendements après l'article 16 : 13 pour, 4 contre · 4 adoptés, 13 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2355 de M. Pribetich après l'article 16
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Delautrette après l'article 16
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2962 de M. Oberti après l'article 16
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3530 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 16
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3332 de M. Delautrette après l'article 16
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2470 de M. Legavre après l'article 16
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1463 de Mme Dupont après l'article 16
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16