Les votes d'Emmanuel Maurel

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère et réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d’outre-mer

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. Diverses
   3 amendements après l'article premier : 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Delautrette après l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure adoptée Motion de censure

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ○ Abstention → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 73 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de M. Lefèvre et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 773 de M. Alfandari à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. ✕ Contre
   3 amendements avant l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 872 de M. Gernigon avant l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl avant l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 879 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✕ Contre → rejeté L'ensemble de la première partie
2. ✕ Contre → rejeté L'article 3 et ÉTAT A
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Renault à l'article 3 et ÉTAT A
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Renault à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
7. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3760 de Mme Loir à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
3. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3770 de Mme Marais-Beuil à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
4. Diverses
   7 amendements après l'article 33 : 5 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Ciotti après l'article 33
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
5. Diverses
   10 amendements à l'article 33 : 9 contre, 1 pour · 1 adopté, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3763 du Gouvernement à l'article 33
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1122 de M. Renault à l'article 33
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1121 de M. Renault à l'article 33
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1120 de M. Renault à l'article 33
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1119 de M. Renault à l'article 33
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1118 de M. Renault à l'article 33
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1115 de M. Renault à l'article 33
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1114 de M. Renault à l'article 33
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1113 de M. Renault à l'article 33