Le parcours de Dominique Potier
Le mandat
- En mandat
- depuis le · 1 mandat auparavant
- Groupe
- SOC Socialistes et apparentés, membre depuis le 19 juil. 2024
- Profession déclarée
- Agriculteur
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ; Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie · gouvernement Valls 2 → Révision du plan Écophyto
- En mission auprès de : Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire ; Ministère de l'action et des comptes publics · gouvernement Lecornu II → La fiscalité agricole
Son parcours
Depuis le 20 juin 2012 : 55 commissions et autres organes, dont 3 en cours ; 9 fonctions, dont 1 en cours.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
- hors mandat
Mandat de député
2 périodes
Hors mandat du 10 juin 2024 au 7 juil. 2024 (28 jours).
- 20 juin 2012 → 9 juin 2024 (11 ans et 11 mois)
- depuis le 8 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
Groupe politique
SRC, puis SER, puis NI, puis NG, puis SOC
depuis le 19 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
- NI : député non-inscrit du 21 au 26 juin 2017 (6 jours)
- NG : membre du 27 juin 2017 au 11 sept. 2018 (1 an et 2 mois)
- SOC : membre du 12 sept. 2018 au 21 juin 2022 (3 ans et 9 mois)
- NI : député non-inscrit du 22 au 28 juin 2022 (7 jours)
- SOC : membre du 29 juin 2022 au 18 oct. 2023 (1 an et 3 mois)
- SOC : membre du 19 oct. 2023 au 9 juin 2024 (7 mois)
- SOC : membre depuis le 19 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
Commissions permanentes
Affaires économiques, puis Lois, puis Affaires sociales, puis Développement durable
depuis le 20 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
- Affaires économiques : membre du 28 juin 2012 au 2 mars 2015 (2 ans et 8 mois)
- Affaires économiques : membre du 12 mars 2015 au 15 mars 2016 (1 an)
- Affaires économiques : membre du 25 mars au 21 nov. 2016 (7 mois)
- Affaires économiques : membre du 30 nov. 2016 au 20 juin 2017 (6 mois)
- Affaires économiques : membre du 29 juin 2017 au 10 janv. 2018 (6 mois)
- Affaires économiques : membre du 19 janv. 2018 au 22 janv. 2019 (1 an)
- Affaires économiques : membre du 1er févr. au 26 nov. 2019 (9 mois)
- Affaires économiques : membre du 13 déc. 2019 au 21 juin 2022 (2 ans et 6 mois)
- Affaires économiques : membre du 30 juin 2022 au 23 mars 2023 (8 mois)
- Affaires économiques : membre du 1er avr. 2023 au 9 juin 2024 (1 an et 2 mois)
- Affaires économiques : membre depuis le 20 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
- Lois : membre du 3 au 11 mars 2015 (9 jours)
- Lois : membre du 16 au 24 mars 2016 (9 jours)
- Lois : membre du 22 au 29 nov. 2016 (8 jours)
- Lois : membre du 10 au 18 janv. 2018 (9 jours)
- Lois : membre du 27 nov. au 12 déc. 2019 (16 jours)
- Affaires sociales : membre du 23 au 31 janv. 2019 (9 jours)
- Développement durable : membre du 24 au 31 mars 2023 (8 jours)
43 remplacements ponctuels · le plus souvent Lois (11)
- Lois · 11
28 → 30 mars 2015, 13 → 14 déc. 2017, 13 nov. 2019, 24 nov. 2020, 10 → 15 nov. 2021, 30 nov. → 1er déc. 2021, 5 janv. 2022, 12 janv. 2022, 20 janv. 2022, 24 févr. 2022, 28 → 31 mars 2026 - Développement durable · 10
13 juil. 2016, 6 → 10 juin 2023, 14 → 19 juin 2023, 21 nov. 2023, 28 nov. 2023, 26 mars 2024, 19 nov. 2024, 13 → 14 févr. 2025, 12 → 18 avr. 2025, 3 juin 2026 - Affaires sociales · 7
14 nov. 2013, 20 déc. 2018, 27 janv. 2021, 10 févr. 2021, 30 juil. → 3 août 2022, 9 → 13 févr. 2023, 30 → 31 oct. 2024 - Finances · 7
5 nov. 2020, 16 → 19 nov. 2021, 20 oct. 2022, 7 nov. 2025, 20 oct. 2026, 22 oct. 2026, 27 → 28 oct. 2026 - Affaires européennes · 5
28 nov. → 2 déc. 2015, 5 → 7 nov. 2024, 18 nov. 2025, 10 juin 2026, 1er juil. 2026 - Affaires culturelles et éducation · 2
3 mai 2023, 19 → 25 juil. 2023 - Affaires étrangères · 1
20 → 21 déc. 2023
Commissions spéciales et commissions ad hoc4 au total · aucune en cours · fonction : secrétaire
Commission spéciale sur la croissance et la transformation des entreprises
27 juin 2018 → 11 avr. 2019 (9 mois)
- Commission spéciale sur la croissance et la transformation des entreprises : membre du 27 juin 2018 au 11 avr. 2019 (9 mois)
Commission spéciale lutte dérèglement climatique
14 févr. → 22 août 2021 (6 mois)
- Secrétaire · 16 févr. → 22 août 2021 (6 mois)
- Commission spéciale lutte dérèglement climatique : membre du 14 au 15 févr. 2021 (2 jours)
- Commission spéciale lutte dérèglement climatique : secrétaire du 16 févr. au 22 août 2021 (6 mois)
Industrie verte
28 juin → 11 oct. 2023 (3 mois)
- Industrie verte : membre du 28 juin au 11 oct. 2023 (3 mois)
PJL simplification de la vie économique
30 oct. → 6 nov. 2024 (8 jours)
- PJL simplification de la vie économique : membre du 30 oct. au 6 nov. 2024 (8 jours)
Commissions d'enquête3 au total · aucune en cours · fonctions : secrétaire, rapporteur
Commission d’enquête sur les politiques publiques de santé environnementale
16 juil. → 16 déc. 2020 (5 mois)
- Secrétaire · 25 sept. → 16 déc. 2020 (2 mois)
- Commission d’enquête sur les politiques publiques de santé environnementale : membre du 16 juil. au 24 sept. 2020 (2 mois)
- Commission d’enquête sur les politiques publiques de santé environnementale : secrétaire du 25 sept. au 16 déc. 2020 (2 mois)
Mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
19 févr. → 15 juil. 2021 (4 mois)
- Mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences : membre du 19 févr. au 15 juil. 2021 (4 mois)
Pesticides
27 juin → 14 déc. 2023 (5 mois)
- Rapporteur · 5 juil. → 14 déc. 2023 (5 mois)
- Pesticides : membre du 27 juin au 4 juil. 2023 (8 jours)
- Pesticides : rapporteur du 5 juil. au 14 déc. 2023 (5 mois)
Commissions permanentes non législatives
Affaires européennes
16 → 29 oct. 2024 (14 jours)
- Affaires européennes : membre du 12 oct. 2021 au 25 janv. 2022 (3 mois)
- Affaires européennes : membre du 16 au 29 oct. 2024 (14 jours)
Missions d'information9 au total · 1 en cours · fonctions : co-rapporteur, rapporteur, vice-président
Foncier agricole
depuis le 22 sept. 2026 (1 mois)
- Co-rapporteur · depuis le 22 sept. 2026 (1 mois)
- Foncier agricole : co-rapporteur depuis le 22 sept. 2026 (1 mois)
Foncier agricole
8 févr. → 5 déc. 2018 (9 mois)
- Rapporteur · 8 févr. → 5 déc. 2018 (9 mois)
- Foncier agricole : rapporteur du 8 févr. au 5 déc. 2018 (9 mois)
Glyphosate
4 juil. 2018 → 11 févr. 2021 (2 ans et 7 mois)
- Glyphosate : membre du 4 juil. 2018 au 11 févr. 2021 (2 ans et 7 mois)
Filières industrielles
11 déc. 2018 → 21 juin 2022 (3 ans et 6 mois)
- Filières industrielles : membre du 11 déc. 2018 au 21 juin 2022 (3 ans et 6 mois)
Chambres d'agriculture et leur financement
19 juin → 17 déc. 2020 (5 mois)
- Chambres d'agriculture et leur financement : membre du 19 juin au 17 déc. 2020 (5 mois)
Partage valeur entreprises
2 juil. → 9 déc. 2020 (5 mois)
- Partage valeur entreprises : membre du 2 juil. au 9 déc. 2020 (5 mois)
Conditionnalité des aides publiques aux entreprises
8 juil. 2020 → 31 mars 2021 (8 mois)
- Vice-président · 13 oct. 2020 → 31 mars 2021 (5 mois)
- Conditionnalité des aides publiques aux entreprises : membre du 8 juil. au 12 oct. 2020 (3 mois)
- Conditionnalité des aides publiques aux entreprises : vice-président du 13 oct. 2020 au 31 mars 2021 (5 mois)
Le secteur coopératif dans le domaine agricole
3 nov. 2021 → 21 juin 2022 (7 mois)
- Le secteur coopératif dans le domaine agricole : membre du 3 nov. 2021 au 21 juin 2022 (7 mois)
Vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
1er déc. 2021 → 22 févr. 2022 (2 mois)
- Co-rapporteur · 1er déc. 2021 → 22 févr. 2022 (2 mois)
- Vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : co-rapporteur du 1er déc. 2021 au 22 févr. 2022 (2 mois)
Organismes extra parlementaires6 au total · 1 en cours
Conseil d'administration de l'Agence française de développement · membre suppléant
depuis le 6 nov. 2024 (2 ans)
- Conseil d'administration de l'Agence française de développement : membre suppléant du 18 sept. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 9 mois)
- Conseil d'administration de l'Agence française de développement : membre suppléant du 21 oct. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
- Conseil d'administration de l'Agence française de développement : membre suppléant depuis le 6 nov. 2024 (2 ans)
Conférence de la ruralité · membre titulaire
4 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Conférence de la ruralité : membre titulaire du 4 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Comité consultatif de gouvernance · membre titulaire
7 janv. 2013 → 20 juin 2017 (4 ans et 5 mois)
- Comité consultatif de gouvernance : membre titulaire du 7 janv. 2013 au 20 juin 2017 (4 ans et 5 mois)
Commission nationale des services · membre suppléant
10 nov. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
- Commission nationale des services : membre suppléant du 10 nov. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
Conseil supérieur de la coopération · membre titulaire
10 nov. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
- Conseil supérieur de la coopération : membre titulaire du 10 nov. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire
22 nov. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 6 mois)
- Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire du 22 nov. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 6 mois)
Commissions mixtes paritaires28 au total · aucune en cours · fonction : rapporteur
Développement et solidarité internationale · membre suppléant
3 → 23 juin 2014 (21 jours)
- Développement et solidarité internationale : membre suppléant du 3 au 23 juin 2014 (21 jours)
Avenir pour l'agriculture · membre titulaire
22 juil. → 11 sept. 2014 (1 mois)
- Avenir pour l'agriculture : membre titulaire du 22 juil. au 11 sept. 2014 (1 mois)
Chômage de longue durée · membre titulaire
28 janv. → 11 févr. 2016 (15 jours)
- Chômage de longue durée : membre titulaire du 28 janv. au 11 févr. 2016 (15 jours)
Protection des lanceurs d'alerte · membre titulaire
1er sept. → 8 nov. 2016 (2 mois)
- Protection des lanceurs d'alerte : membre titulaire du 1er sept. au 8 nov. 2016 (2 mois)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation · membre titulaire
1er sept. → 8 nov. 2016 (2 mois)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation : membre titulaire du 1er sept. au 8 nov. 2016 (2 mois)
Entreprises donneuses d'ordre · membre titulaire
27 oct. → 3 nov. 2016 (8 jours)
- Rapporteur · 2 → 3 nov. 2016 (2 jours)
- Entreprises donneuses d'ordre : membre titulaire du 27 oct. au 1er nov. 2016 (6 jours)
- Entreprises donneuses d'ordre : rapporteur du 2 au 3 nov. 2016 (2 jours)
Accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle · membre titulaire
7 → 14 févr. 2017 (8 jours)
- Rapporteur · 9 → 14 févr. 2017 (6 jours)
- Accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle : membre titulaire du 7 au 8 févr. 2017 (2 jours)
- Accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle : rapporteur du 9 au 14 févr. 2017 (6 jours)
Agriculture et alimentation · membre suppléant
5 juil. → 2 oct. 2018 (2 mois)
- Agriculture et alimentation : membre suppléant du 5 juil. au 2 oct. 2018 (2 mois)
Orientation des mobilités · membre suppléant
4 juil. → 19 nov. 2019 (4 mois)
- Orientation des mobilités : membre suppléant du 4 juil. au 19 nov. 2019 (4 mois)
Produits phytopharmaceutiques pour les betteraves sucrières · membre suppléant
22 oct. → 4 nov. 2020 (14 jours)
- Produits phytopharmaceutiques pour les betteraves sucrières : membre suppléant du 22 oct. au 4 nov. 2020 (14 jours)
Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales · membre suppléant
17 juin → 20 juil. 2021 (1 mois)
- Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales : membre suppléant du 17 juin au 20 juil. 2021 (1 mois)
Rémunération des agriculteurs · membre suppléant
29 sept. → 14 oct. 2021 (16 jours)
- Rémunération des agriculteurs : membre suppléant du 29 sept. au 14 oct. 2021 (16 jours)
Foncier agricole · membre suppléant
25 nov. → 13 déc. 2021 (19 jours)
- Foncier agricole : membre suppléant du 25 nov. au 13 déc. 2021 (19 jours)
Assurance emprunteur · membre suppléant
28 janv. → 17 févr. 2022 (21 jours)
- Assurance emprunteur : membre suppléant du 28 janv. au 17 févr. 2022 (21 jours)
Assurance récolte · membre suppléant
9 → 24 févr. 2022 (16 jours)
- Assurance récolte : membre suppléant du 9 au 24 févr. 2022 (16 jours)
Accélération de la production d'énergies renouvelables · membre suppléant
18 janv. → 7 févr. 2023 (21 jours)
- Accélération de la production d'énergies renouvelables : membre suppléant du 18 janv. au 7 févr. 2023 (21 jours)
Équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs · membre suppléant
9 → 22 mars 2023 (14 jours)
- Équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs : membre suppléant du 9 au 22 mars 2023 (14 jours)
Reconstruction et réfection (27 juin au 5 juillet 2023) · membre suppléant
19 → 20 juil. 2023 (2 jours)
- Reconstruction et réfection (27 juin au 5 juillet 2023) : membre suppléant du 19 au 20 juil. 2023 (2 jours)
Lutte contre l'inflation · membre suppléant
30 oct. → 15 nov. 2023 (17 jours)
- Lutte contre l'inflation : membre suppléant du 30 oct. au 15 nov. 2023 (17 jours)
Démocratie agricole · membre suppléant
5 → 13 févr. 2025 (9 jours)
- Démocratie agricole : membre suppléant du 5 au 13 févr. 2025 (9 jours)
Urgence pour Mayotte · membre suppléant
5 → 13 févr. 2025 (9 jours)
- Urgence pour Mayotte : membre suppléant du 5 au 13 févr. 2025 (9 jours)
Orientation agricole · membre titulaire
17 → 20 févr. 2025 (4 jours)
- Orientation agricole : membre titulaire du 17 au 20 févr. 2025 (4 jours)
Agroalimentaire · membre suppléant
3 → 10 avr. 2025 (8 jours)
- Agroalimentaire : membre suppléant du 3 au 10 avr. 2025 (8 jours)
Fraude aux aides publiques · membre suppléant
29 avr. → 21 mai 2025 (23 jours)
- Fraude aux aides publiques : membre suppléant du 29 avr. au 21 mai 2025 (23 jours)
Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur · membre titulaire
23 juin → 8 juil. 2025 (16 jours)
- Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur : membre titulaire du 23 juin au 8 juil. 2025 (16 jours)
Simplification droit de l'urbanisme · membre titulaire
27 juin → 15 oct. 2025 (3 mois)
- Simplification droit de l'urbanisme : membre titulaire du 27 juin au 15 oct. 2025 (3 mois)
Logement des travailleurs des services publics · membre suppléant
16 avr. → 17 juin 2026 (2 mois)
- Logement des travailleurs des services publics : membre suppléant du 16 avr. au 17 juin 2026 (2 mois)
Impact environnemental de l'industrie textile · membre suppléant
16 → 29 juin 2026 (14 jours)
- Impact environnemental de l'industrie textile : membre suppléant du 16 au 29 juin 2026 (14 jours)
Fonctions et appartenances terminées 66
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Conférence de la ruralité · membre titulaire →
- Comité consultatif de gouvernance mentionné à l'article L.213-4-1 du code de l'environnement · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt · membre titulaire →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée · membre titulaire →
- Socialiste, écologiste et républicain · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre · rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle · rapporteur →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- Nouvelle Gauche · membre →
- Commission nationale des services · membre suppléant →
- Conseil supérieur de la coopération · membre titulaire →
- Mission d'information commune sur le foncier agricole · rapporteur →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises · membre →
- Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous · membre suppléant →
- Socialistes et apparentés · membre →
- Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles · membre →
- Commission des affaires sociales · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi l'orientation des mobilités · membre suppléant →
- Mission d'information commune relative aux chambres d'agriculture et à leur financement · membre →
- Mission d'information sur le partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages · membre →
- Mission d’information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises · membre →
- Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale · membre →
- Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale · secrétaire →
- Mission d’information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises · vice-président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets · secrétaire →
- Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs · membre suppléant →
- Commission des affaires européennes · membre →
- Mission d'information sur le secteur coopératif dans le domaine agricole · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d’urgence pour assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires · membre suppléant →
- Mission d'évaluation de la loi n° 2017-399 du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre · co-rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l’assurance emprunteur · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’orientation relative à une meilleure diffusion de l’assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture · membre suppléant →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES) · membre →
- Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l’équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs · membre suppléant →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire · membre →
- Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte · membre →
- Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire · rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023 · membre suppléant →
- Socialistes et apparentés · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d’urgence pour lutter contre l’inflation concernant les produits de grande consommation · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d’agriculture et de la mutualité sociale agricole · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’urgence pour Mayotte · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre les fraudes aux aides publiques · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification du droit de l’urbanisme et du logement · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile · membre suppléant →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- 6 groupes d'amitié · 7 groupes d'études
- Président
- Groupe d'études Objectifs de développement durable (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'études Économie verte et économie circulaire (jusqu'au 20 juin 2017)
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-Burkina Faso (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'amitié France-Israël (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'amitié France-Israël (jusqu'au 20 juin 2017) · Groupe d'études Chrétiens d'orient (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'études Industries agro-alimentaires et filière agricole (jusqu'au 20 juin 2017)
Groupes d'amitié 3
- Israël · VP
- Palestine · VP
- Colombie
Groupes d'études 1
- Chrétiens d'Orient · VP
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)