Les votes de Guillaume Arnell

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1. ○ Abstention → rejeté Ensemble · proposition de résolution demandant au Gouvernement de mettre en oeuvre une … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 210 · après l'article 1er · projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 58 · après l'article 1er · projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 214 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 67 · à l'article 4 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Article 2 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 239, 126 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Article 1er · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 115, 228, 262 et 1 autre · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 188, 4, 42 et 4 autres · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° II-912, II-967 · après l'article 48 · projet de loi de finances pour 2020 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Article 9 ter · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 277, 27, 351 et 2 autres · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 12, 77, 110 et 3 autres · à l'article 3 · projet de loi relatif à l'énergie et au climat A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejetée par délégation Sur la déclaration de politique générale du Gouvernement, en application de l'article 49, alinéa 4, de la Constitution A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 775 · à l'article 8 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 311 · à l'article 8 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 116 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 233 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 178, 421 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 232 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 179, 365, 422 et 1 autre · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✕ Contre → adopté Amendements n° 423, 438 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 56 · à l'article 2 bis · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 69, 372 · après l'article 6 · projet de loi pour une école de la confiance A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 132, 278, 453 · à l'article 5 quinquies · projet de loi pour une école de la confiance A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 121, 198, 269 · projet de loi pour une école de la confiance A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté Amendement n° 3 · proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → adopté Amendement n° 2 · proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → adopté Amendement n° 1 · proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 386, 630 · après l'article 1er · projet de loi d'orientation des mobilités A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Ensemble · proposition de loi organique relative à l'élection des sénateurs A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Article 1er · proposition de loi organique relative à l'élection des sénateurs A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Article 2 · projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 24 · à l'article 2 · projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 95, 74 · à l'article 2 · projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 75, 86, 105 · à l'article 2 · projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 194, 373 · après l'article 14 · projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 476 · après l'article 14 · projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 469, 539 · à l'article 11 · projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 24, 254, 445 et 1 autre · après l'article 10 bis · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → adopté Article 5 · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → adopté Sur les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants au … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 43 · à l'article 1er · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 22, 34, 77 · à l'article 1er · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → rejeté Ensemble · proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »