Les votes de Romain Daubié

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 722 de M. Trébuchet à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Protéger l'eau potable

1. 6 amendements à l'article premier : 6 pour · tous rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. → rejeté L'amendement n° 5 (rect.) de M. Caure à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Caure à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté L'amendement n° 109 de Mme Hadizadeh à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Duby-Muller à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Moulliere à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 38 de Mme Le Nabour et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 11 quinquies B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement de rétablissement n° 202 (rect.) de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 9 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 144 de M. Guedj à l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1641 (rect.) de Mme Olivia Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 921 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 111 de M. Sitzenstuhl après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1338 de M. Ciotti après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2290 (rect.) de M. Maurel après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1955 de M. Daubié et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 3673 de Mme Violland après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 2 : 3 pour · tous adoptés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 269 de M. Wauquiez après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 618 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 1615 de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 3804 de Mme Coggia à l'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté L'amendement n° 640 de M. Lenormand après l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté L'amendement n° 746 de Mme Brocard de suppression de l'article 16 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 315 de Mme Youssouffa et l'amendement identique suivant à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 560 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2 bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 4 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 801 de M. Alfandari à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté Le sous-amendement n° 800 de M. Alfandari à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 753 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 770 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »