Les votes de Romain Daubié

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
2. → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 51
4. → adopté L'article 49
5. 6 amendements après l'article 42 : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42
   3. → adopté L'amendement n° 3851 de M. Kasbarian après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 231 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → adopté L'amendement n° 136 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 42
   6. → adopté L'amendement n° 629 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté L'article 42
7. → adopté L'amendement n° 3523 de M. Juvin à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. → rejeté L'amendement n° 429 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 2895 de M. Rolland après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
3. 4 amendements après l'article 26 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26
   4. → adopté L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 530 de Mme Lemoine après l'article 26
2. 3 amendements après l'article 25 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2324 de M. Fugit après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 235 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 2314 de M. Fugit et l'amendement identique suivant après l'article 25
3. → rejeté L'amendement n° 3773 (rect.) de Mme Pannier-Runacher à l'article 25
4. → rejeté L'amendement n° 2315 de M. Fugit à l'article 24
5. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté L'amendement n° 547 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants à l'article 21
7. 4 amendements après l'article 16 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2521 de M. Fugit après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 1181 de M. Metzdorf après l'article 16
   3. → adopté L'amendement n° 968 de Mme Marsaud après l'article 16
   4. → rejeté L'amendement n° 3814 de Mme Perrine Goulet après l'article 16
8. → adopté L'amendement n° 37 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
2. → adopté L'article 9
3. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
5. → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 634 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 690 de M. Ott et les amendements identiques suivants après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 30 de M. Daubié et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
2. → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 498 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'article 4
2. → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »