Les votes de Pierre Marle

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'article 57 et état A
2. → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'article 9
2. → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
3. → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
5. → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 3 amendements après l'article 7 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 3143 de M. Valletoux après l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 634 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 1309 de M. Gernigon après l'article 7
2. → rejeté L'article 7
3. → adopté L'amendement n° 350 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'article 6
2. → adopté L'amendement n° 1991 de M. Bazin à l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 360 de M. Mazaury après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'amendement n° 288 de M. Biteau après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → adopté L'amendement n° 30 de M. Daubié et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
6. → adopté L'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'article 4
2. → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2789 de M. de Courson après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 3184 de M. de Courson après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. → adopté L'article 32 bis
3. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
4. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
5. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 39
2. → adopté L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39
3. → adopté L'article 27
4. → rejeté L'amendement n° 689 (rect.) de Mme Bonnivard à l'article 27
5. → adopté L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 20
2. → adopté L'article 19
3. → adopté L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18
4. → adopté L'article 18
5. → adopté L'amendement n° 728 de Mme de Pélichy et les amendements identiques suivants après l'article 17
6. → adopté L'article 10
7. → rejeté L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10
8. → adopté L'amendement n° 1170 de Mme Coggia après l'article 3 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 4
2. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1056 du Gouvernement à l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 1310 du Gouvernement à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 140 de Mme Mercier à l'article 4
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'amendement n° 1178 de Mme Yadan à l'article 2