Les votes de Pierre Cordier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   10 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 contre, 3 abstentions, 1 pour · 2 adoptés, 8 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 148 de Mme Lise Magnier à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 108 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique
3. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de M. Sother au titre A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Klinkert au titre
4. ✕ Contre → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Fernandes et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. Diverses
   3 amendements après l'article 2 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Jacobelli après l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de M. Mendes après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 25 de M. Bernhardt après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ✕ Contre → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de M. Sother à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de Mme Regol à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Morel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de M. Sother à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 70 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 83 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Fernandes et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 406 de M. Boyard à l'article 10
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 402 de M. Boyard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 494 de M. Labaronne de suppression de l'article 9 terdecies

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 17 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 217 (rect.) de Mme Dogor-Such à l'article 17
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 558 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 17
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 533 de Mme Mansouri à l'article 17

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique