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Suivre en RSS : Pierre Cordier, députéLes questions de Pierre Cordier
En clair
Pierre Cordier a posé 86 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 50 de ses 86 questions écrites.
- Questions écrites
- 86dont 50 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 49 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 35sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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91 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences de la fin du cumul de l'AAH et de l'ASS au 1er janvier 2027
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Régularisation rétroactive des franchises médicales
- Publiée
-
Hausse des franchises médicales et risque de renoncement aux soins
- Publiée
-
Délais de traitement des attestations pour le versement de l'AJPP
- Publiée
-
Avenir des moulins dans les Ardennes
- Publiée
-
Collecte et l'affectation des fonds de l'opération « Pièces jaunes »
- Publiée
-
Conséquences de la généralisation de la facturation électronique
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
-
Rémunérations des agents de catégorie C
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Prise en charge des transports sanitaires pour les enfants suivis en CMP et CMPP
- Publiée
-
Effectivité de l'interdiction du démarchage téléphonique
- Publiée
-
Bonification de retraite pour les SPV en carrière longue
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Vaccination des personnels travaillant au contact des personnes âgées
- Publiée
-
Conséquences de la canicule de l'été 2026 pour les agriculteurs
- Publiée
-
Accès aux soins spécialisés dans le département des Ardennes
- Publiée
-
Reconnaissance accordée aux donneurs de sang
- Publiée
-
Inégalité des assurés atteints d'une incapacité permanente professionnelle
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Réforme de l'assiette du droit de partage lors du rachat de parts d'indivision
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Enseignement de l'allemand dans la Pointe des Ardennes
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Hausse des taux de CSG pour les retraités
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Aides à l'apprentissage dans l'artisanat
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 105 jours
-
Revalorisation de l'indemnité des assesseurs au sein des maisons d'arrêt
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 91 jours
-
Calcul des pensions de retraite des assurés en invalidité en fin de carrière
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Réforme du cumul emploi-retraite
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Excercice du droit de vote dans les EHPAD
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 56 jours
-
Retard de publication des décrets relatifs au « covid long »
- Publiée
-
Conséquences de la hausse du prix du carburant pour les associations caritatives
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Extension du CTI Ségur aux AMP faisant fonction d'aide-soignant
- Publiée
-
Négociations de la convention d'objectifs et de gestion (COG) de la MSA
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
-
Situation des travailleurs sociaux des CAF CARSAT et MSA
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 56 jours
-
Décret d'exonération de cotisations patronales « aide à domicile »
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Prise en charge des nouveau-nés prématurés
- Publiée
-
Nombre de personnes indemnisées par l'Etat pour détention de manière abusive
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 49 jours
-
Nombre de mesures de grâce prises depuis 2002
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 112 jours
-
Nombre de décisions de relèvement prises depuis 2002
- Publiée
- Ministère
- Justice
-
Prix des carburants
- Posée en séance
-
Chute brutale de la DCRTP communale pour les territoires industriels
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Hausse des cotisations des complémentaires santé
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Gel des cotisations des complémentaires santé en 2026
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Gestion du compte épargne temps des agents publics de France Travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Fiscalisation des gratifications accordées pour les médailles du travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 98 jours
-
Nécessaire plafonnement des taxes sur le carburant
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 77 jours
-
Impact de l'assujettissement des associations à la taxe d'apprentissage
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Conséquences de la facturation électronique pour les associations
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 84 jours
-
Modalités de nominations régies par l'article 13 de la Constitution
- Publiée
- Ministère
- Relations avec le Parlement
- Réponse
- · 77 jours
-
Dysfonctionnements liés à la réforme de la taxe d'aménagement
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 203 jours
-
Financement des formations de sophrologie
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 126 jours
-
Allocation de rentrée scolaire pour les pupilles de l'Etat
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 126 jours
-
Impact réel du dispositif de majoration de trimestres pour les SPV
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 35 jours
-
Élargissement de la prime grand âge aux infirmiers
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
-
Financement du permis de conduire via le CPF
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 105 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)