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Suivre en RSS : Pierre Cordier, députéLes questions de Pierre Cordier
En clair
Pierre Cordier a posé 86 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 50 de ses 86 questions écrites.
- Questions écrites
- 86dont 50 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 49 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 35sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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91 questions · les dernières publiées d'abord
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Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Soutien de l'État aux entreprises ardennaises de l'industrie traditionnelle
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 8 jours
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Soutien aux éleveurs frappés par l'épizootie de DNC
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
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Dysfonctionnement des systèmes d'assistance avancée à la conduite
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Détail précis des participations forfaitaires et franchises médicales
- Publiée
-
Soutien aux apiculteurs pour lutter contre les frelons asiatiques
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Décret pour la bonification de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 189 jours
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Nécessaire revalorisation du plafond du régime fiscal du micro-foncier
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 308 jours
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Accompagnement des collectivités par l'agence de l'eau Rhin-Meuse
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 70 jours
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Refus des éco-PTZ par les banques
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 112 jours
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Conséquences de l'abaissement du plafond des remises sur les génériques
- Publiée
-
Conséquences de la suspension les revalorisations des kinésithérapeutes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 168 jours
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Collecte et traitement des pneus d'ensilage
- Publiée
- Réponse
- · 280 jours
-
Indemnités des étudiants en DTS Imagerie médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Concurrence déloyale dans le secteur de la coiffure
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Culpabilisation des parents d'enfants autistes
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
-
Conséquences de la suspension du dispositif MaPrimeRénov' dans les Ardennes
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Programme EVARS
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Soutien à la filière d'agriculture biologique
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
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Prise en compte des « jobs d'été » par la CAF
- Publiée
- Réponse
- · 357 jours
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Possible titularisation des secrétaires de mairie contractuels
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Application des « participations forfaitaires » et des « franchises médicales ».
- Publiée
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Réglementation applicable au port d'armes de catégorie D
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 70 jours
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Dispositif d'accompagnement à la prescription des antidiabétiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Reconnaissance de la fibromyalgie comme une affection de longue durée
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 77 jours
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Accompagnement des personnes atteintes de troubles autistiques dans les Ardennes
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 308 jours
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Sécurité des motards sur les routes
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 322 jours
-
Taux de TVA applicable aux associations du patrimoine
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 84 jours
-
Simplification du Pacte vert pour les PME
- Publiée
- Ministère
- Europe
- Réponse
- · 70 jours
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Situation inquiétante de l'industrie traditionnelle des Ardennes
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 8 jours
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Difficultés financières des établissements de formation en travail social
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 14 jours
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Inquiétudes des micro-entrepreneurs
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 210 jours
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Projet de décret réorganisant la politique d'accueil de la petite enfance
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
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Taxe d'habitation pour les meublés touristiques
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Destructions causées par les castors dans les Ardennes
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Évolution du nombre de procès-verbaux pour excès de vitesse depuis 2010
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 189 jours
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Conditions de travail des soignants dans les Ardennes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Votes intervenus lors des débats budgétaires
- Posée en séance
- Ministère
- Budget et comptes publics
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Droit aux origines des personnes nées sous X
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 105 jours
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Réglementation applicable au port d'un couteau de poche
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 224 jours
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Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 245 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)