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Les textes de Pierre Cordier

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Tous ses textes · les plus récemment actifs d'abord

En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Instaurer des comités départementaux de bassin forestier pour le renforcement des réserves d’eau destinées à la lutte contre les incendies

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires économiques
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 15 sept. 2026
En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Faciliter la transmission de l’épargne

Commission saisie au fond (Assemblée) Finances
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 9 déc. 2025
En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Âge de la conduite supervisée à dix-sept ans

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 14 oct. 2025
En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Faciliter la transmission de l’épargne aux jeunes générations

Commission saisie au fond (Assemblée) Finances
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 14 oct. 2025
En cours
proposition de loi · premier auteur DR

Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail

Thèmes du Sénat Questions sociales et santé Société Travail
1. Assemblée · 1re lecture : Adoptée
2. Sénat · 1re lecture : En cours
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 5 juin 2025
En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Rendre obligatoire la signalisation des radars mobiles privés

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 3 déc. 2024
En attente d'examen
proposition de résolution · premier auteur DR

La situation de l’enseignement scolaire dans les départements frontaliers

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires culturelles et éducation
1. Assemblée · lecture unique : En cours
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 30 oct. 2024
En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Renforcer les droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires économiques
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 15 oct. 2024
En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Verser l’allocation de rentrée scolaire sous forme d’un titre spécial de paiement

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires culturelles et éducation
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 17 sept. 2024

Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)