Les votes de Julien Brugerolles

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   13 amendements à l'article premier et rapport annexé : 10 contre, 3 pour · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique
3. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Dubré-Chirat
2. ✓ Pour → rejetée La demande de suspension de séance formulée par M. Lachaud

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Klinkert au titre
3. ✕ Contre → adopté L'article 3
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Fernandes et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Mathiasin après l'article 2
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. de Lépinau à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. de Lépinau à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. de Lépinau à l'article 2

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 9
3. ✓ Pour → adopté L'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de M. Valletoux à l'article 9 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Valletoux à l'article 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).