Les votes de Jean-René Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2027

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 745 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3851 de M. Kasbarian après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 474 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 659 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2325 de M. Fugit après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté L'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 37 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1433 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 672 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 288 de M. Biteau après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. Diverses
   4 amendements après l'article 4 : 2 pour, 2 abstentions · 1 adopté, 3 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 286 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2006 de Mme Laporte après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 735 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 498 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1202 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3625 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3783 de M. Mattei après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3826 de Mme Mette après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3339 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2172 de Mme Mette après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2847 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 78 (rect.) de M. Weber à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Ramos à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 721 de Mme de Pélichy après l'article 11 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1038 de Mme de Pélichy après l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1218 de Mme Sandrine Rousseau à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 435 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Jean-Philippe Tanguy au titre A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté L'article 19 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1694 de Mme Pochon à l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 987 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → rejeté L'article 12 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1693 de M. Dufau et les amendements identiques suivants après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2231 de M. Martineau à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1515 de M. Taupiac à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »