Les questions de Jean-René Cazeneuve
En clair
Jean-René Cazeneuve a posé 36 questions écrites, 1 question orale sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 19 de ses 36 questions écrites.
- Questions écrites
- 36dont 19 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 19 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 16sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
42 questions · les dernières publiées d'abord
-
Nouvelle bonification indiciaire des infirmiers scolaires et école inclusive
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Infirmiers scolaires et pratique avancée
- Publiée
-
Nouvelle bonification indiciaire des secrétaires généraux de mairie
- Publiée
-
Infirmiers scolaires et droit de prescription
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Revalorisation des IK des infirmiers libéraux en zone rurale
- Publiée
-
Rétablissement des applicatifs métiers de l'académie de Toulouse
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Accès des exploitants sous plan de redressement judiciaire aux mesures de crise
- Publiée
-
Déficit de bassins couverts en milieu rural et mise en œuvre du savoir nager
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Contrôle d'honorabilité des bénévoles du mouvement sportif
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Contrôle d'honorabilité des personnels recrutés au contact de mineurs
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 70 jours
-
Fonctionnement du service des urgences du centre hospitalier d'Auch
- Publiée
-
Reconnaissance des secrétaires généraux de mairie
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 119 jours
-
Protection des enfants
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
-
Animation et financement des PTCE
- Publiée
-
Inquiétudes sur l'avenir de l'apprentissage dans les territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Revalorisation des grilles indiciaires de la fonction publique
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 112 jours
-
Mort de Lyhanna
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
-
Maintien du maillage territorial de l'ONaCVG dans les territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants (MD)
-
Bus dentaire porté par la Croix-Rouge du Gers
- Publiée
-
Sensibilisation aux gestes qui sauvent
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Financement de l'UMJP du Gers
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 182 jours
-
Santé scolaire et moyens médico-sociaux dans l'éducation nationale
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes
- Publiée
- Réponse
- · 14 jours
-
Contrôle de l'application de la loi EGAlim dans la restauration collective
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Dermatose nodulaire contagieuse
- Posée en séance
-
Dysfonctionnements de la collecte de la taxe d'aménagement
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 105 jours
-
Mise en œuvre 2025 du Pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
-
Taxe d'habitation
- Posée en séance
-
Garantir un accès à la santé en milieu scolaire
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Obligation alimentaire des petits-enfants dans le cadre de l'ASH
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
-
Formation équestre à destination des agents de police municipale
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Taux d'encadrement des MECS
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
-
Garantir la pérennité de pratiques cynégétiques - Palombe
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
-
Mise en œuvre du fonds d'urgence pour les viticulteurs
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Salon de l’agriculture
- Posée en séance
-
Campagne de rappel - Airbags Takata
- Publiée
- Ministère
- Sécurité du quotidien
- Réponse
- · 273 jours
-
Bureau des entreprises dans les lycées agricoles
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Rémunération des professeurs principaux de BTS
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 119 jours
-
Évolution de l'instruction dans la famille
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 210 jours
-
Processus de tri des biodéchets
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Mise en place de la REP des PMCB
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
-
Taux d'encadrement dans les MECS
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 161 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)