Ancien député · Les Républicains
Le parcours d'Yves Censi
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- Les Républicains Les Républicains, membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Ingénieur conseil
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 46 commissions et autres organes ; 5 fonctions.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
UMP, puis NI, puis Les Républicains
2 juin 2015 → 20 juin 2017 (2 ans)
- UMP : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- UMP : membre du 26 juin 2012 au 1er juin 2015 (2 ans et 11 mois)
- Les Républicains : membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017 (2 ans)
Commissions permanentes
Finances, puis Affaires sociales
15 mars 2016 → 20 juin 2017 (1 an et 3 mois)
- Finances : Vice-président · 28 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Finances : Secrétaire · 6 oct. 2005 → 19 juin 2007 (1 an et 8 mois) ; 29 juin 2012 → 1er oct. 2015 (3 ans et 3 mois)
- Finances : Rapporteur spécial au nom de la commission des finances: Enseignement scolaire · 6 févr. 2008 → 19 juin 2012 (4 ans et 4 mois)
- Finances : secrétaire du 6 oct. 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)
- Finances : membre le 27 juin 2007
- Finances : vice-président du 28 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Finances : rapporteur spécial au nom de la commission des finances: Enseignement scolaire du 6 févr. 2008 au 19 juin 2012 (4 ans et 4 mois)
- Finances : membre le 28 juin 2012
- Finances : secrétaire du 29 juin 2012 au 1er oct. 2015 (3 ans et 3 mois)
- Finances : membre du 2 oct. 2015 au 14 mars 2016 (5 mois)
- Affaires sociales : membre du 15 mars 2016 au 20 juin 2017 (1 an et 3 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc3 au total
Spéciale sur la communication audiovisuelle
28 oct. 2008 → 1er juil. 2009 (8 mois)
- Spéciale sur la communication audiovisuelle : membre du 28 oct. 2008 au 1er juil. 2009 (8 mois)
Commission spéciale bioéthique
15 déc. 2010 → 23 juin 2011 (6 mois)
- Commission spéciale bioéthique : membre du 15 déc. 2010 au 23 juin 2011 (6 mois)
Commission spéciale sur les finances publiques
25 sept. → 22 nov. 2012 (1 mois)
- Commission spéciale sur les finances publiques : membre du 25 sept. au 22 nov. 2012 (1 mois)
Commissions d'enquête2 au total · fonction : vice-Président
Commission enquête mécanismes de spéculation
6 juil. → 15 déc. 2010 (5 mois)
- Vice-Président · 13 juil. → 15 déc. 2010 (5 mois)
- Commission enquête mécanismes de spéculation : membre du 6 au 12 juil. 2010 (7 jours)
- Commission enquête mécanismes de spéculation : vice-Président du 13 juil. au 15 déc. 2010 (5 mois)
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie
30 mars → 20 sept. 2016 (5 mois)
- Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie : membre du 30 mars au 20 sept. 2016 (5 mois)
Missions d'information2 au total · fonction : président
Banque publique d'investissement
3 déc. 2014 → 30 sept. 2015 (9 mois)
- Banque publique d'investissement : membre du 3 déc. 2014 au 30 sept. 2015 (9 mois)
Epuisement professionnel
7 juin 2016 → 15 févr. 2017 (8 mois)
- Président · 7 juin 2016 → 15 févr. 2017 (8 mois)
- Epuisement professionnel : président du 7 juin 2016 au 15 févr. 2017 (8 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
8 nov. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)
- APF : membre du 8 nov. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)
Organismes extra parlementaires5 au total
Fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles · membre titulaire
1er août → 26 oct. 2007 (2 mois)
- Fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles : membre titulaire du 6 avr. 2005 au 19 juin 2007 (2 ans et 2 mois)
- Fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles : membre titulaire du 1er août au 26 oct. 2007 (2 mois)
Prestations sociales agricoles
3 sept. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)
- Prestations sociales agricoles : membre suppléant du 20 oct. 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)
- Prestations sociales agricoles : membre suppléant le 1er avr. 2010
- Prestations sociales agricoles : membre titulaire du 10 mai 2010 au 19 juin 2012 (2 ans et 1 mois)
- Prestations sociales agricoles : membre titulaire du 3 sept. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)
Enseignement supérieur privé · membre suppléant
1er août 2007 → 24 janv. 2011 (3 ans et 5 mois)
- Enseignement supérieur privé : membre suppléant du 1er août 2007 au 24 janv. 2011 (3 ans et 5 mois)
Service des achats · membre titulaire
29 juin 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 11 mois)
- Service des achats : membre titulaire du 29 juin 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 11 mois)
Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises · membre suppléant
17 juin 2013 → 20 juin 2017 (4 ans)
- Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises : membre suppléant du 17 juin 2013 au 20 juin 2017 (4 ans)
Commissions mixtes paritaires31 au total
Loi de finances pour 2008 · membre suppléant
12 → 26 déc. 2007 (15 jours)
- Loi de finances pour 2008 : membre suppléant du 12 au 26 déc. 2007 (15 jours)
Loi de finances rectificative pour 2007 · membre suppléant
18 → 26 déc. 2007 (9 jours)
- Loi de finances rectificative pour 2007 : membre suppléant du 18 au 26 déc. 2007 (9 jours)
Règlement des comptes 2007 · membre titulaire
16 → 23 juil. 2008 (8 jours)
- Règlement des comptes 2007 : membre titulaire du 16 au 23 juil. 2008 (8 jours)
Programmation finances publiques 2009-2012 · membre suppléant
25 nov. 2008 → 10 févr. 2009 (2 mois)
- Programmation finances publiques 2009-2012 : membre suppléant du 25 nov. 2008 au 10 févr. 2009 (2 mois)
Loi de finances pour 2009 · membre titulaire
10 → 17 déc. 2008 (8 jours)
- Loi de finances pour 2009 : membre titulaire du 10 au 17 déc. 2008 (8 jours)
Loi de finances rectificative pour 2008 · membre titulaire
20 → 22 déc. 2008 (3 jours)
- Loi de finances rectificative pour 2008 : membre titulaire du 20 au 22 déc. 2008 (3 jours)
Loi de finances rectificative pour 2009 · membre suppléant
26 janv. → 10 févr. 2009 (16 jours)
- Loi de finances rectificative pour 2009 : membre suppléant du 26 janv. au 10 févr. 2009 (16 jours)
PLFR 2009 (2) · membre titulaire
2 → 22 avr. 2009 (21 jours)
- PLFR 2009 (2) : membre titulaire du 2 au 22 avr. 2009 (21 jours)
PLFR 2009 (3) · membre titulaire
21 déc. 2009 → 12 janv. 2010 (23 jours)
- PLFR 2009 (3) : membre titulaire du 21 déc. 2009 au 12 janv. 2010 (23 jours)
Loi de finances rectificative pour 2010 · membre titulaire
17 → 25 févr. 2010 (9 jours)
- Loi de finances rectificative pour 2010 : membre titulaire du 17 au 25 févr. 2010 (9 jours)
Programmation finances publiques 2011-14 · membre suppléant
9 → 23 déc. 2010 (15 jours)
- Programmation finances publiques 2011-14 : membre suppléant du 9 au 23 déc. 2010 (15 jours)
Projet de loi de finances pour 2011 · membre suppléant
9 → 23 déc. 2010 (15 jours)
- Projet de loi de finances pour 2011 : membre suppléant du 9 au 23 déc. 2010 (15 jours)
PLFR 2010 (4) · membre titulaire
17 → 23 déc. 2010 (7 jours)
- PLFR 2010 (4) : membre titulaire du 17 au 23 déc. 2010 (7 jours)
Loi de finances rectificative pour 2011 · membre suppléant
27 juin → 25 juil. 2011 (29 jours)
- Loi de finances rectificative pour 2011 : membre suppléant du 27 juin au 25 juil. 2011 (29 jours)
Loi de finances pour 2012 · membre titulaire
8 → 21 déc. 2011 (14 jours)
- Loi de finances pour 2012 : membre titulaire du 8 au 21 déc. 2011 (14 jours)
Loi de finances rectificatives pour 2011 (4) · membre titulaire
16 → 21 déc. 2011 (6 jours)
- Loi de finances rectificatives pour 2011 (4) : membre titulaire du 16 au 21 déc. 2011 (6 jours)
Loi de finances rectificative pour 2012 · membre titulaire
23 → 29 févr. 2012 (7 jours)
- Loi de finances rectificative pour 2012 : membre titulaire du 23 au 29 févr. 2012 (7 jours)
PLF2013 · membre suppléant
4 → 19 déc. 2012 (16 jours)
- PLF2013 : membre suppléant du 4 au 19 déc. 2012 (16 jours)
Programmation finances publiques 2012 à 2017 · membre suppléant
4 → 19 déc. 2012 (16 jours)
- Programmation finances publiques 2012 à 2017 : membre suppléant du 4 au 19 déc. 2012 (16 jours)
PLFR 2012 (2) · membre titulaire
17 → 19 déc. 2012 (3 jours)
- PLFR 2012 (2) : membre titulaire du 17 au 19 déc. 2012 (3 jours)
Règlement du budget 2012 · membre suppléant
10 → 16 juil. 2013 (7 jours)
- Règlement du budget 2012 : membre suppléant du 10 au 16 juil. 2013 (7 jours)
Lutte contre la fraude fiscale · membre suppléant
19 → 23 juil. 2013 (5 jours)
- Lutte contre la fraude fiscale : membre suppléant du 19 au 23 juil. 2013 (5 jours)
Procureur financier · membre suppléant
19 → 23 juil. 2013 (5 jours)
- Procureur financier : membre suppléant du 19 au 23 juil. 2013 (5 jours)
PLFR 2013 · membre titulaire
13 déc. 2013 → 2 janv. 2014 (21 jours)
- PLFR 2013 : membre titulaire du 13 déc. 2013 au 2 janv. 2014 (21 jours)
Comptes en déshérence · membre titulaire
15 mai → 10 juin 2014 (27 jours)
- Comptes en déshérence : membre titulaire du 15 mai au 10 juin 2014 (27 jours)
PLFR 2014 · membre suppléant
9 → 23 juil. 2014 (15 jours)
- PLFR 2014 : membre suppléant du 9 au 23 juil. 2014 (15 jours)
Loi de règlement · membre suppléant
16 → 23 juil. 2014 (8 jours)
- Loi de règlement : membre suppléant du 16 au 23 juil. 2014 (8 jours)
Adaptation au droit de l'UE en matière économique et financière · membre suppléant
4 → 18 déc. 2014 (15 jours)
- Adaptation au droit de l'UE en matière économique et financière : membre suppléant du 4 au 18 déc. 2014 (15 jours)
Programmation finances publiques 2014 2019 · membre suppléant
4 → 18 déc. 2014 (15 jours)
- Programmation finances publiques 2014 2019 : membre suppléant du 4 au 18 déc. 2014 (15 jours)
PLF 2015 · membre suppléant
10 → 18 déc. 2014 (9 jours)
- PLF 2015 : membre suppléant du 10 au 18 déc. 2014 (9 jours)
PLFR 2014 (2) · membre suppléant
15 → 18 déc. 2014 (4 jours)
- PLFR 2014 (2) : membre suppléant du 15 au 18 déc. 2014 (4 jours)
Fonctions et appartenances terminées 52
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Comité de surveillance de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles · membre titulaire →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · secrétaire →
- Conseil supérieur des prestations sociales agricoles · membre suppléant →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · membre →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · vice-président →
- Conseil national de l'enseignement supérieur privé · membre suppléant →
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2008 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de finances rectificative pour 2007 · membre suppléant →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · rapporteur spécial au nom de la commission des finances: enseignement scolaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 · membre titulaire →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de progammation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2009 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2008 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 (2) · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2010 · membre titulaire →
- Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat · membre titulaire →
- Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies · membre →
- Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies · vice-président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2011 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2012 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 · membre titulaire →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques · membre →
- commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 · membre suppléant →
- commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2013 · membre suppléant →
- commision mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au procureur de la République financier · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2013 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance-vie en déshérence · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013 · membre suppléant →
- Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement, Bpifrance · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour 2014 à 2019 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2015 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014 · membre suppléant →
- Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français · membre →
- Epuisement professionnel · président →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'amitié France-Chili (depuis le 26 sept. 2012) · Groupe d'études Croissance en Afrique (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études Groupe d'études sur la ruralité (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'études Ruralité (jusqu'au 19 sept. 2011)
- Vice-Président
- 4 groupes d'études
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-Uruguay (depuis le 15 mai 2014)
Groupes d'amitié 25
- Chili · P
- Uruguay · S
- Argentine
- Bolivie
- Burkina Faso
- Cameroun
- Canada
- Chine
- Colombie
- Congo
- Côte d'Ivoire
- Etats-Unis
- Gabon
- Grande Bretagne et Irlande du Nord
- Italie
- Madagascar
- Mali
- Malte
- Maroc
- Mongolie
- Nouvelle-Zélande
- République démocratique du Congo
- République du Paraguay
- Sénégal
- Togo
Groupes d'études 28
- Arctique, Antarctique et Terres australes et antarctiques françaises · VP
- Artisanat et métiers d'art · VP
- Voies navigables et transports multimodaux/canaux · VP
- Antisémitisme
- Assurances
- Chasse et territoires
- Chataigneraie
- Cheval
- Commerce et artisanat
- Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
- Enjeux du vieillissement
- Forêt, bois, meuble et ameublement
- Gaz de schiste
- Illettrisme
- Industrie de défense
- Industries agro-alimentaires et filière agricole
- Intégration des personnes handicapées
- Langues régionales
- Mer, pêche et souveraineté maritime
- Montagne
- Parcs nationaux et régionaux
- Patrimoine
- Pauvreté, précarité et sans abri
- Politique de l'eau
- Prématurité et nouveau-nés vulnérables
- Taïwan (vocation internationale)
- Tourisme
- Viticulture
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)