Les votes de Pierre Marle

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1035 de Mme Garin à l'article 5
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1277 de Mme Garin à l'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 373 de Mme Cathala à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
5. ○ Abstention → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Taurinya à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 86 de Mme Taurinya à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 280 de M. Houlié de rétablissement de l'article 4 bis
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1082 du Gouvernement à l'amendement n° 280 de M. Houlié de rétablissement de l'article 4 bis
4. ✓ Pour → rejeté L'article 4 bis A
5. Diverses
   3 amendements à l'article 4 bis A : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 84 de Mme Taurinya et les amendements identiques suivants à l'article 4 bis A
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 741 de M. Caure à l'article 4 bis A
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4 bis A
6. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 4 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 213 de M. Boucard après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 807 de M. Damien Girard après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 708 de Mme Faucillon après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 707 de Mme Faucillon après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 282 de M. Courbon après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 705 de Mme Faucillon après l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Pauget et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 4
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 840 de M. Marion de rétablissement de l'article 4

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 889 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 4
2. Diverses
   8 sous-amendements à l'amendement n° 889 : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1071 de M. Courbon à l'amendement n° 889 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1070 de M. Courbon à l'amendement n° 889 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 933 de M. Bernalicis et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 889 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1006 de M. Amirshahi à l'amendement n° 889 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 932 de Mme Taurinya à l'amendement n° 889 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1068 de M. Courbon à l'amendement n° 889 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 4
   7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1067 de M. Courbon à l'amendement n° 889 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1005 (rect.) de M. Amirshahi à l'amendement n° 889 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 4