Les votes de Pierre Marle

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La première partie
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → rejeté L'article 57 et état A
4. Diverses
   4 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article premier

Rétablir le droit commun de la prescription acquisitive dans les collectivités régies par l’article 73 de la Constitution ainsi qu’à Saint-Martin et Saint-Barthélemy

1. ○ Abstention → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   33 amendements après l'article 15 : 29 contre, 3 abstentions, 1 pour · 2 adoptés, 31 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1022 de M. Fournier après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Coquerel après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2474 de Mme Lejeune après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2473 de Mme Chikirou après l'article 15
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1274 de M. Fournier après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1914 de M. Midy après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1397 de M. Midy après l'article 15
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1357 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1845 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3948 de M. Sansu après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1368 de Mme Pirès Beaune après l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1510 de Mme Maximi après l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1507 de Mme Maximi après l'article 15
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Bellay après l'article 15
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2138 de M. Coquerel après l'article 15
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1863 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1365 de Mme Mercier après l'article 15
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15
   26. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15
   28. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2121 de Mme Bentorki après l'article 15
   29. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Bompard après l'article 15
   30. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Sas après l'article 15
   31. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Sas après l'article 15
   32. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 933 de Mme Sas après l'article 15
   33. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1654 de M. Ciotti après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   7 amendements après l'article 15 : 6 contre, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15