Les votes de Pierre Marle

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 15 : 6 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 6 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2479 de M. Le Coq après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3595 de Mme Abomangoli après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1037 de M. Bompard après l'article 15
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → adopté L'article 9
4. Diverses
   13 amendements à l'article 9 : 10 contre, 2 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 10 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
7. Diverses
   6 amendements après l'article 41 : 5 contre, 1 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   19 amendements après l'article 7 : 14 contre, 3 pour, 2 abstentions · 4 adoptés, 15 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 839 de Mme Abadie-Amiel et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3143 de M. Valletoux après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 471 de M. Bénard et les amendements identiques suivants après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 426 de M. Corneloup et l'amendement identique suivant après l'article 7
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Clouet après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1390 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1388 de M. Maudet après l'article 7
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2741 de Mme Garin après l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1383 de Mme Hamdane après l'article 7
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1382 de Mme Hamdane après l'article 7
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1239 de M. Clouet après l'article 7
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 486 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 7
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Runel après l'article 7
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 634 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 7
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1309 de M. Gernigon après l'article 7
   17. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 71 de M. Guedj après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1384 de Mme Erodi après l'article 7
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1379 de M. Clouet après l'article 7