Les votes de Franck Menonville

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Article 8 · projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Démocratiser le sport en France

1. ✓ Pour → adoptée La motion n° 7, présentée par M. Michel Savin au nom de la commission de la culture, tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi, adoptée par … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 1, 17, 24 et 1 autre · à l'article 1er · proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 1 · après l'article 1er · projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → adoptée Motion · question préalable · projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejeté Ensemble · proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → rejeté Article unique · proposition de loi tendant à permettre l'examen par le Parlement de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adoptée Motion · question préalable · projet de loi confortant le respect des principes de la République A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adoptée Motion · question préalable · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 171 · à l'article 15 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 172, 32 · à l'article 14 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Article 1er · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 103, 3, 38 et 1 autre · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → adopté Article 35 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 449 · à l'article 35 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 101, 177, 248 et 1 autre · à l'article 14 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 8 · à l'article 4 bis · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Article 1er · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention » Mise au point : voulait voter « abstention »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 188, 4, 42 et 4 autres · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2020 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Service public de l'éducation et neutralité religieuse

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → adopté L'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10, présenté par M. Jacques-Bernard Magner et les membres du groupe socialiste et républicain, tendant à supprimer l'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Répression des entraves à l'exercice des libertés

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 rectifié ter, présenté par M. Jean-Paul Prince et plusieurs de ses collègues, à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 167, 10, 286 et 2 autres · après l'article 5 · projet de loi relatif à l'énergie et au climat A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° A1 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 56 · à l'article 2 bis · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 121, 198, 269 · projet de loi pour une école de la confiance A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejeté Article 1er · proposition de loi portant reconnaissance du crime d'écocide A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 9 · avant l'article 1er · proposition de loi portant reconnaissance du crime d'écocide A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 8 · avant l'article 1er · proposition de loi portant reconnaissance du crime d'écocide A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 2 · avant l'article 1er · proposition de loi portant reconnaissance du crime d'écocide A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 3 · avant l'article 1er · proposition de loi portant reconnaissance du crime d'écocide A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Article 38 · projet de loi d'orientation des mobilités A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 386, 630 · après l'article 1er · projet de loi d'orientation des mobilités A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 23 · proposition de loi visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejeté Ensemble · proposition de résolution en faveur de la création de paiements pour services … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2019 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° I-393 · après l'article 16 · projet de loi de finances pour 2019 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 19, 24, 25 · projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »