Les votes de Thibault Bazin

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
2. 3 amendements après l'article 41 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41
   2. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'article 18
2. → rejeté L'amendement n° 3081 de M. Bazin après l'article 15
3. → adopté L'article 15
4. → adopté L'amendement n° 636 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. → adopté L'amendement n° 6 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8
2. 8 amendements après l'article 7 : 8 pour · 7 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 3153 de Mme Vidal et l'amendement identique suivant après l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 3152 de Mme Vidal et les amendements identiques suivants après l'article 7
   4. → adopté L'amendement n° 2823 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7
   5. → adopté L'amendement n° 3143 de M. Valletoux après l'article 7
   6. → adopté L'amendement n° 634 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 1309 de M. Gernigon après l'article 7
   8. → adopté L'amendement n° 690 de M. Ott et les amendements identiques suivants après l'article 7
3. → rejeté L'article 7
4. → adopté L'amendement n° 350 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'article 6
2. → adopté L'amendement n° 1991 de M. Bazin à l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 30 de M. Daubié et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
4. → adopté L'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4
5. → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'article 4
2. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 19 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. → adopté L'article 32 bis
3. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
4. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28
5. → adopté L'amendement n° 1 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → rejeté L'amendement n° 10 (rect.) de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Gernigon à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 41
2. → adopté L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41
3. → rejeté L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
4. → adopté L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40
5. → adopté L'article 40
6. → adopté L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40
7. → adopté L'article 38

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)