Les votes de Sylvain Carrière

Fin de vie

1. → adopté L'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Leboucher à l'article 5
3. → adopté L'article 4

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 4 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 294 de Mme Dubré-Chirat à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1706 de Mme Erodi à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1175 de M. Pilato à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 770 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 101 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 1159 de Mme Leboucher à l'article 2

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 151 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 sexies
2. → rejeté L'amendement n° 162 (rect.) de M. Clouet à l'article 20 bis A
3. → adopté L'article 19
4. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 19

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. → adopté L'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
6. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
7. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
8. → adopté L'article 7

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
4. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
5. → adopté L'article 2
6. → adopté L'article premier
7. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier

Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'article premier

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article premier
2. → adopté L'article premier

Protéger l'eau potable

1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Laernoes à l'article unique
3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article unique

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → adopté L'amendement n° 14 de M. Maurel à l'article unique
3. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Oziol à l'article unique