Les votes de Mickaël Bouloux

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. → adopté par délégation L'amendement n° 204 (rect.) de M. Lenormand à l'article 2 bis
2. → adopté par délégation L'article 2

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante

1. → adopté L'amendement n° 14 (rect.) de M. Sitzenstuhl après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures

1. → rejeté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation L'article 10
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 847 de M. Potier avant l'article 8

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 247 de Mme Hignet après l'article 5
2. 3 amendements à l'article 5 : 3 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 817 de Mme Hignet à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2043 de M. Pilato à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 240 de Mme Hignet à l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
3. 3 amendements à l'article 2 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1177 de Mme Erodi à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1167 de Mme Leboucher à l'article 5
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1173 de M. Clouet à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 143 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 bis

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté L'amendement n° 46 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. → rejeté Le sous-amendement n° 123 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté Le sous-amendement n° 126 de M. Gustave à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Martin à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Le Coq de suppression de l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 1362 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → adopté L'article 12 undecies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté Le sous-amendement n° 3581 de M. Causse à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. → rejeté L'amendement n° 3494 du Gouvernement de suppression de l'article 12 sexies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. → rejeté L'amendement n° 3497 du Gouvernement de suppression de l'article 9 sexies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1426 de Mme Feld à l'article 2