Les votes de Julien Brugerolles

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   16 amendements après l'article 15 : 14 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Bompard après l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Sas après l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Sas après l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 933 de Mme Sas après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1654 de M. Ciotti après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Philippe Brun après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3949 de M. Sansu après l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Coquerel après l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1402 (rect.) de Mme Mercier après l'article 15
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3439 de Mme Cathala après l'article 15
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 304 de Mme Lejeune après l'article 15
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1362 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1512 de M. Pilato après l'article 15
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 295 de Mme Lejeune après l'article 15
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2463 de M. Le Coq après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
2. Diverses
   9 amendements à l'article 9 : 8 contre, 1 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39
3. ○ Abstention → adopté L'article 38
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2420 (rect.) de M. Le Coq à l'article 36
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 36

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
4. ✕ Contre → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit
5. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot