Les votes de Bartolomé Lenoir

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 111 de M. Sitzenstuhl après l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 180 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
2. → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 389 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 5
4. → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5
5. → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
6. → adopté L'amendement n° 1945 de Mme Galliard-Minier à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1644 de M. Bentz après l'article 4
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. → adopté L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2
5. → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
6. → adopté L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 5
2. 10 amendements à l'article 5 : 10 pour · 7 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5
3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
4. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3
5. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3
6. 6 amendements après l'article 3 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements à l'article 3 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3056 de M. Juvin à l'article 3
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
3. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3051 de M. Juvin à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. → rejeté L'article premier

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'article 3
3. → rejeté L'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Salmon, des articles 1 et 2 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées …