Les votes de Bartolomé Lenoir

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La première partie
2. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Bentorki à l'article 51
3. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Chatelain et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 51
4. 3 amendements à l'article 49 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 938 de Mme Maximi à l'article 49
   2. → rejeté L'amendement n° 937 de Mme Erodi à l'article 49
   3. → rejeté L'amendement n° 939 de Mme Maximi de suppression de l'article 49
5. → rejeté L'amendement n° 942 de Mme Lejeune à l'article 48
6. → rejeté L'amendement n° 941 de M. Laisney et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 48
7. 7 amendements après l'article 42 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2528 de M. Fournier et l'amendement identique suivant après l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 921 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 3457 (rect.) de M. Raux après l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Coquerel après l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 3621 de Mme Ozenne après l'article 42
   6. → rejeté L'amendement n° 1986 de Mme Maximi après l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 1969 de Mme Maximi après l'article 42

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
2. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
3. → adopté L'amendement n° 1 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → rejeté L'amendement n° 44 (rect.) de M. Tavernier à l'article premier

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
2. → rejeté Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
3. → rejeté Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
4. → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
5. → rejeté Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
6. → rejeté Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
7. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique
8. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

1. → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Boyard en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
2. → rejetée La demande de suspension de séance formulée par M. Pribetich en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
3. → rejetée La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale

Fin de vie

1. 6 amendements à l'article 4 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1059 de Mme Erodi à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Pilato à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1057 de M. Pilato à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1056 de M. Clouet à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Simonnet à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 800 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 4

Fin de vie

1. → adopté L'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation L'amendement n° 985 de M. Lecamp et les amendements identiques suivants à l'article 13
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2434 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 985 de M. Lecamp et les amendements identiques suivants à l'article 13
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 813 de M. Biteau après l'article 12 bis
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 811 de M. Biteau après l'article 12 bis
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1841 de Mme Hignet après l'article 12