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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Pour · 11 membres Ensemble · projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution
- Pour · 12 membres Ensemble · projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution …
- Pour · 15 membres Amendements n° II-105, II-153, II-179 et 3 autres · de l'article 82 · projet de loi de finances pour 2009
- Pour · 17 membres Amendement n° II-66 · à l'article 35 · projet de loi de finances pour 2009
- Pour · 15 membres Ensemble · projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les …
- Pour · 9 membres Amendements n° 186, 301 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 adopté par …
- Pour · 15 membres Amendement n° 518 · à l'article 61 ter · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
- Pour · 15 membres Amendement n° 517 · à l'article 61 bis · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
- Pour · 10 membres Amendement n° 117 · après l'article 22 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
- Pour · 17 membres Ensemble · proposition de résolution tendant à modifier l'article 3 du Règlement du Sénat …
- Pour · 15 membres Ensemble · projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les …
- Pour · 17 membres Article 3 · projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les …
- Pour · 17 membres Amendements n° 147, 117 · à l'article 2 · projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les …
- Pour · 17 membres Amendements n° 216, 434 · projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
- Pour · 13 membres Amendements n° 202, 476 · projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
- Pour · 13 membres Amendements n° 1, 199, 549 et 2 autres · projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
- Pour · 13 membres Sur le sous amendement n° 566 rectifié présenté par M. Denis Badré et les membres du Groupe Union centriste, à …
- Pour · 15 membres Amendement n° 226 · à l'article 1er · projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
- Pour · 15 membres Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie
- Pour · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
- Pour · 17 membres Sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan.
- Pour · 8 membres Ensemble · projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 …
- Pour · 9 membres Ensemble · projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps …
- Pour · 9 membres Ensemble · projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007
- Pour · 9 membres Article 21 · projet de loi de modernisation de l'économie
- Pour · 16 membres Amendement n° 678 · à l'article 39 · projet de loi de modernisation de l'économie
- Pour · 8 membres Amendement n° 379 · à l'article 39 · projet de loi de modernisation de l'économie
- Pour · 15 membres Sur les quatre amendements n° 330, n° 499, n° 645 et n° 967, à l'article 12 du projet de loi, adopté par l'Assemblée …
- Pour · 16 membres Amendements n° 294, 655 · à l'article 7 · projet de loi de modernisation de l'économie
- Pour · 9 membres Article 8 · projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles …
- Pour · 9 membres Article 4 · projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles …
- Pour · 9 membres Article 2 · projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles …
- Pour · 17 membres Sur les cinq amendements n° 133, n° 142, n° 292 rectifié, n° 396 rectifié et n° 493, à l'article 33 du projet de loi …
- Pour · 9 membres Amendements n° 271, 11, 332 et 2 autres · à l'article 9 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Pour · 16 membres Amendement n° 48 · après l'article 14 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Pour · 9 membres Amendement n° 96 · à l'article 1er · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
- Pour · 11 membres Sur les six amendements tendant à supprimer l'article 1A du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée …
- Pour · 8 membres Motion · question préalable · proposition de loi présentée par MM. Jean-Pierre Bel, Bernard Frimat et les …
- Pour · 8 membres Sur les conclusions de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur le projet de loi relatif aux …
- Pour · 16 membres Ensemble · projet de loi organique relatif aux archives du Conseil constitutionnel
- Pour · 9 membres Ensemble · projet de loi portant modernisation du marché du travail
- Pour · 9 membres Amendement n° 12 · projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
- Pour · 14 membres Ensemble · projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le …
- Pour · 9 membres Sur les conclusions de la commission des affaires culturelles tendant à ne pas adopter la proposition de loi tendant à …
- Pour · 9 membres Ensemble · proposition de loi facilitant l'égal accès des femmes et des hommes au mandat …
- Pour · 15 membres Ensemble · projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution
- Pour · 9 membres Sur les conclusions de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi organique tendant à prévoir …
- Pour · 16 membres Ensemble · projet de loi organique modifiant l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 …
- Pour · 9 membres Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2007 dans la rédaction du texte …
- Pour · 8 membres Ensemble · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)