Groupe politique · Sénat · CRCE-K
Suivre en RSS : Groupe CRCE - Kanaky (CRCE-K)Les votes du groupe CRCE - Kanaky
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 472 d'entre eux, contre 1 851 et s'est abstenue sur 428 ; aucun de ses membres n'a voté sur 69.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Contre · 16 membres Amendements n° 277, 27, 351 et 2 autres · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- Contre · 16 membres Article 7 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- Contre · 16 membres Article 3 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- Contre · 15 membres Ensemble · proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution
- Contre · 16 membres Service public de l'éducation et neutralité religieuse
- Contre · 16 membres Service public de l'éducation et neutralité religieuse
- Contre · 16 membres Amendement n° 295 · après l'article 31 · projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de …
- Contre · 16 membres Amendement n° 294 · après l'article 31 · projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de …
- Contre · 16 membres Amendement n° 293 · après l'article 31 · projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de …
- Contre · 13 membres Amendements n° 101, 137 · après l'article 28 · projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de …
- Contre · 16 membres Amendement n° 512 · à l'article 28 · projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de …
- Contre · 16 membres Répression des entraves à l'exercice des libertés
- Contre · 16 membres Amendement n° A-2 · à l'article 10 · projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
- Contre · 16 membres Amendement n° A-1 · à l'article 8 bis · projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
- Contre · 16 membres Amendements n° 9, 556 · à l'article 10 · projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
- Contre · 16 membres Amendement n° 551 · à l'article 8 bis · projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
- Contre · 16 membres Ensemble · projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année …
- Contre · 16 membres Ensemble · projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace …
- Contre · 16 membres Ensemble · projet de loi relatif à l'énergie et au climat
- Contre · 16 membres Ensemble · projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année …
- Contre · 16 membres Amendements n° 17, 21, 26 et 1 autre · proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations
- Contre · 16 membres Article unique · projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République …
- Contre · 16 membres Amendement n° 366 · après l'article 20 bis · projet de loi de transformation de la fonction publique
- Contre · 16 membres Amendement n° 434 · après l'article 20 bis · projet de loi de transformation de la fonction publique
- Contre · 16 membres Article 14 bis · projet de loi de transformation de la fonction publique
- Contre · 16 membres Sur la déclaration de politique générale du Gouvernement, en application de l'article 49, alinéa 4, de la Constitution
- Contre · 15 membres Ensemble · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
- Contre · 16 membres Amendement n° A1 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
- Contre · 16 membres Seconde délibération · de l'article 28 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
- Contre · 16 membres Amendement n° 116 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
- Contre · 16 membres Amendement n° 56 · à l'article 2 bis · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
- Contre · 16 membres Amendements n° 542, 1, 762 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
- Contre · 16 membres Sous-amendement n° 419 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
- Contre · 16 membres Amendement n° 3 · projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et …
- Contre · 16 membres Ensemble · projet de loi pour une école de la confiance
- Contre · 16 membres Article 9 · projet de loi pour une école de la confiance
- Contre · 16 membres Amendement n° 102 · à l'article 5 · projet de loi pour une école de la confiance
- Contre · 16 membres Amendement n° 222 · projet de loi pour une école de la confiance
- Contre · 16 membres Ensemble · proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de …
- Contre · 16 membres Amendements n° 5, 11, 18 · proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de …
- Contre · 16 membres Amendement n° 3 · proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de …
- Contre · 16 membres Amendement n° 2 · proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de …
- Contre · 16 membres Amendement n° 1 · proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de …
- Contre · 16 membres Sous-amendement n° 24 · proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de …
- Contre · 16 membres Amendements n° 148, 191 · après l'article 2 bis · projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de …
- Contre · 16 membres Amendements n° 19, 38 · à l'article 3 · proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et …
- Contre · 16 membres Ensemble · projet de loi d'orientation des mobilités
- Contre · 16 membres Article 38 · projet de loi d'orientation des mobilités
- Contre · 16 membres Ensemble · proposition de loi visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre …
- Contre · 16 membres Amendement n° 2 · proposition de loi visant à interdire l'usage des lanceurs de balles de …
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)